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1. Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)

   de pêche dans cette division au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... d'observation scientifique internationale de la CCAMLR. 4. Tout navire participant à la pêcherie exploratoire ... de l'application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... pour les données biologiques enregistrées et déclarées conformément au système d'observation scientifique ... Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 1998 ...

   Conservation Measure : 144/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)

   de pêche dans ces divisions, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... d'observation scientifique internationale de la CCAMLR. 5. Tout navire participant à cette pêcherie ... de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période ... à échelle précise qui doivent être enregistrées et déclarées conformément au système d'observation ... Season Area:  Division 58.4.3a Division 58.4.3b Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 167/XVI (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   appropriées; ii) les Membres impliqués dans la pêcherie soumettent chaque année à la CCAMLR (à la date ... à y participer préparent et soumettent à la CCAMLR chaque année, avant la date convenue, un Plan des activités ... à la CCAMLR les données spécifiées dans le Plan de collecte des données pour la dernière saison de pêche ... n'auraient pas été présentées à la CCAMLR et que le Comité scientifique n'aurait pas eu l'occasion de les examiner; vi ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 77/XIII (1994)

   en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ... pendant la saison 1994195, à partir du 15 décembre 1994; et ii) le système de déclaration des données ... :  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994 ...

   Conservation Measure : 77/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 76/XIII (1994)

   en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ... pendant la saison 1994195, à partir du 15 décembre 1994; et ii) le système de déclaration des données ... Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994- 1996 ...

   Conservation Measure : 76/XIII (1994)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... par le navire des données de capture conformément aux conditions de la CCAMLR ; iv) déclaration par le navire ... devront posséder l'équipement répondant aux besoins du Système mondial de détresse et de sécurité en mer ... affiche une liste des navires détenteurs de licences sur le site Web de la CCAMLR, dans une section ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

   par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours défini ... , un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR et, si possible, un observateur scientifique supplémentaire. 7. Le plan de collecte ... le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2009 au plus tard, de manière ... :  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2009)

   par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours défini ... , un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR et, si possible, un observateur scientifique supplémentaire. 7. Le plan de collecte ... le 31 août 2010 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2010 au plus tard, de manière ... :  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 96/XIV (1995)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 40 ... /X est applicable pendant la saison 1995196; et ii) le système de déclaration mensuelle des données biologiques ... de la Convention (SC-CAMLR-XI, annexe 5, appendice H, supplément E). La liste des stations prévues pendant les ... :  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in Force:  1995- 1996 ...

   Conservation Measure : 96/XIV (1995)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

    scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d’observation scientifique de la CCAMLR ... déclarées à la CCAMLR le 1 er juin 2012 au plus tard pour être disponibles à la réunion du groupe ... après le 1 er juin 2012 seront déclarées à la CCAMLR dans une période de trois mois à compter ... les navires respecteront le système de déclaration de capture et d’effort de pêche par période de dix jours ... /12 season Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- 2012 ...

    Conservation Measure : 51-04 (2011)

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