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Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)
de l'écosystème de la CCAMLR (CEMP), et qu'h l'avenir, des additions.& ce système pourraient s'avérer nkqsaires ... A~ant à lles,prh que le Groupe de travail chargé du programme de contrôle de l'~cosys&rne de la CCAMLR ... sur l'Antarctique ou d'autres 6lément.s du système du traité sur l'Antarctique. 2. Des plans indiquant ... du trait6 sur l'Antarctique ou d'autres éléments du système du traité sur l'Antarctique en vigueur ... Procedure for According Protection to CEMP Sites Adopted at Meeting: CCAMLR-IX Period in Force ...
Conservation Measure : 18/IX (1990)
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Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)
de pêche dans cette division, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... international d'observation scientifique de la CCAMLR. 9. Tout navire participant à ces pêcheries nouvelles ... : i) le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours établi aux termes ... et déclarées conformément au système international d'observation scientifique. 11. Le nombre et le poids total ... . Lepidonotothen kempi (squamifrons) Pleuragramma antarcticum Trematomus eulepidotus Adopted at Meeting: CCAMLR ...
Conservation Measure : 186/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)
de la CCAMLR (CEMP), et il est prévu que ce progmmme se poursuive. Reconnaissant que ces études risquent ... aux sites du CEMP La Commission, Ayant à l'esprit que le Comité scientifique a établi un système ... de données relatives aux sites, contribuant au programme de contrôle de l'écosystème de la CCAMLR (CEMP ... ), et qu'à l'avenir, des additions à ce système pourraient s'avérer nécessaires; Rappelant que l'objectif ... Procedure for according protection to CEMP sites Adopted at Meeting: CCAMLR-XIII Period in Force ...
Conservation Measure : 18/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)
de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ... décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 2001/02; ii) le système ... carlsbergi; et iii) le système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle précise ... Season Area: Subarea 48.3 Species: Electrona carlsbergi Adopted at Meeting: CCAMLR-XX Period in Force ...
Conservation Measure : 223/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 155/XVII (1998)
de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure ... de conservation 40/X est applicable pendant la saison 1998/99; ii) le système de déclaration mensuelle ... les céphalopodes, crustacés ou espèces de poissons autres qu'Electrona carlsbergi; et iii) le système ... Season Area: Subarea 48.3 Species: Electrona carlsbergi Adopted at Meeting: CCAMLR-XVII Period in ...
Conservation Measure : 155/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)
dans lequel la capture accessoire dépasse 5%, pendant une période d'au moins cinq jours? 4. Le système ... normales, une fois la phase 1 du régime expérimental achevée, le système de déclaration sur dix jours ... de l'application des opérations de pêche normales, une fois la phase 2 du régime expérimental achevée, le système ... 3 une semaine environ avant la fin des opérations de pêche; iii) le secrétariat de la CCAMLR notifie ... Meeting: CCAMLR-XIV Period in Force: 1995- 1996 ...
Conservation Measure : 90/XIV (1995)
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Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)
des activités de pêche un observateur scientifique désigné conformément au Système d'observation scientifique ... internationale de la CCAMLR. 6. Les membres dont l'intention est de participer à la pêcherie de crabe doivent ... aviser le secrétariat de la CCAMLR, au moins trois mois avant de s'engager dans des activités de pêche ... . 7. Tous les navires pêchant le crabe doivent déclarer à la CCAMLR, le 31 août 1999 au plus tard ... Species: Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting: CCAMLR-XVII Period in Force: 1998 ...
Conservation Measure : 151/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 43-01 (2002)
: i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 23-03; ii) le système ... , de crustacés ou de poissons autres qu'Electrona carlsbergi; et iii) le système de déclaration mensuelle ... Season Area: Subarea 48.3 Species: Electrona carlsbergi Adopted at Meeting: CCAMLR-XXI Period in Force ...
Conservation Measure : 43-01 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)
au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... pour la période se terminant le 1er mai 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 1er juin 2009 au plus tard ... à la CCAMLR dans une période de trois mois à compter de la date de fermeture de la pêche ... DE KRILL 1. Durant les opérations de pêche normales, tous les navires respecteront le système ... /09 season Species: Euphausia superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVII Period in Force: 2008- 2009 ...
Conservation Measure : 51-04 (2008)
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Champsocephalus gunnari île Heard (division 58.5.2)
pour l'évaluation des rendements annuels à long terme d'autres espèces de la zone de la Convention de la CCAMLR ... un observateur scientifique et peut embarquer un deuxième observateur scientifique de la CCAMLR. 10 ... . Capture et d'effort de pêche i) Système de déclaration par période de 10 jours décrit à l'annexe 42 ... -02/B ii) Système de déclaration mensuelle à échelle précise, par trait, décrit à l'annexe 42-02 ...
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