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1. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, sous réserve du respect ... des systèmes de palangres automatiques devront ajouter des lests aux lignes supportant les hameçons ... à aucune condition stipulant que les déchets doivent rester à bord du navire, un système doit être ... qui, selon la CCAMLR, présentent un niveau de risque soit modéré à élevé, soit élevé (niveau de risque ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVI ...

   Conservation Measure : 25-02 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)

   dans ces divisions, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... scientifique de la CCAMLR. 8. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire au chalut de Dissostichus ... de conservation : i) le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours, établi ... qui doivent être enregistrées et déclarées conformément au système international d'observation scientifique ... :  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2002 ...

   Conservation Measure : 205/XIX (2000)

3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989/90

   de la Commission, soit en 1985. Les cartes décrivent la Zone de la Convention de la CCAMLR, ses Zones, Sous ... pendant la saison 1989190 Mesure de conservation 17lVlll 8 Système de déclaration des captures ... d'Amundsen h Zones, Sous-zones et Divisions de la Zone CCAMLR 6 MESURE DE CONSERVATION 21111 ... de mettre en pratique les paragraphes 1, 2 et 3 de cette Mesure de conservation, le Système de déclaration ...

   Document : Site Section: Publications

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2005)

   ou l'équipage, et doit être conforme aux dispositions pertinentes du système de contrôle de la CCAMLR ... étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention de débarquer ... que le navire a pêché en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR, la capture n'est ni débarquée ... qui coopèrent avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2008 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

   pour toute la durée des activités de pêche un observateur scientifique désigné conformément au système ... international d'observation scientifique de la CCAMLR. 6. Les membres dont l'intention est de participer ... à la pêcherie de crabe doivent aviser le secrétariat de la CCAMLR, au moins trois mois avant de s'engager ... . 7. Tous les navires pêchant le crabe doivent déclarer à la CCAMLR, le 31 août 2000 au plus tard ... Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 4. Les exigences relatives ... à la déclaration de données pour ces activités de recherche sont les suivantes : a) Le système de déclaration ... de la CCAMLR par période de cinq jours est applicable. b) Toutes les captures de recherche sont déclarées ... à la CCAMLR dans le cadre des déclarations annuelles STATLANT. c) Le bilan de toute recherche menée ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2011 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 4. Les exigences relatives ... à la déclaration de données pour ces activités de recherche sont : a) Le système de déclaration de la CCAMLR ... par période de cinq jours est applicable. b) Toutes les captures de recherche sont déclarées à la CCAMLR ... commerciales, doivent être reliés à un système automatique de surveillance des navires par satellite ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

   , au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR. 7. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire au chalut dans la division statistique ... . 8. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation : i) le système de déclaration de capture ... biologiques à échelle précise qui doivent être enregistrées et déclarées conformément au système international ... Season Area:  Division 58.4.2 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force ...

   Conservation Measure : 207/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   Membre de la CCAMLR à l'époque de la notification1. 4. Seules les notifications comportant toutes ... des dispositions ci-dessus font l'objet de la procédure CCAMLR relative aux frais de notification, dont ... correspondantes □ Chalut conventionnel □ Système de pêche en continu □ Pompage du cul de chalut □ Autre ... correspondant dans la bibliothèque de référence de la CCAMLR sur les engins de pêche (www.ccamlr.org/node/74407 ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

    de conservation, le Système de déclaration des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll devra être ... en vigueur pendant la saison 1989190. MESURE DE CONSERVATION 17/Vlll SYSTEME DE DECLARATION ... est adoptée conformément à la Mesure de conservation 7 /v . 1 . Pour l'application de ce Système ... Meeting:  CCAMLR-VIII Period in Force:  1989- 1990 ...

    Conservation Measure : 15/VIII (1989)

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