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1. Conservation Measure Conservation Measure 166/XVII (1998)

   des activités de pêche dans ces divisions au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... d'observation scientifique internationale de la CCAMLR. 5. Tout navire participant à cette pêcherie ... de l'application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... à échelle précise qui doivent être enregistrées et déclarées conformément au système d'observation ... Season Area:  Division 58.4.1 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in ...

   Conservation Measure : 166/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 9. Tout ... les stipulations du Manuel de l'observateur scientifique de la CCAMLR relatives à la pêche au poisson (Partie III ... d'opérations de pêche; et v) Les données doivent être transmises au secrétariat de la CCAMLR dans un délai ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 10. Un système ... :  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999 ...

   Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12. Tout ... de pêche, au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur scientifique. Données ... la saison 2009/10, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données ... :  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2009)

   nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure ... de la mise en application de cette mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système ... de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ... 2010/11 Seasons Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-02 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   , Ayant à l'esprit que le Comité scientifique a établi un système de sites où seraient collectées des données ... relatives au programme de contrôle de l'écosystème de la CCAMLR (CEMP), et qu'à l'avenir, d'autres sites ... pourraient venir s'ajouter à ce système, Rappelant que l'objectif de la protection accordée aux sites ... sur l'Antarctique, et le cas échéant, aux Parties contractantes aux autres composantes du système du traité ... Procedure for According Protection to CEMP Sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   dans le cadre des accords et organes qui constituent le système du Traité sur l'Antarctique, Rappelant ... CAMLR de 1980, Rappelant qu'en vertu du Protocole, une aire de l'Antarctique, y compris une aire ... une coopération étroite entre la CCAMLR et le Traité sur l'Antarctique, Rappelant que les compétences ... de la RCTA et de la CCAMLR et les relations qu'elles entretiennent ont été clarifiées et confirmées ... :  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

   qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 51/XIX; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ... au système international d'observation scientifique. Recherche 12. Tout navire participant ... :  Division 58.4.2 Species:  Dissostichus spp. Macrourus spp Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force ...

   Conservation Measure : 230/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)

   de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ... , l'un des observateurs embarqués doit avoir été nommé conformément au système d'observation scientifique internationale ... de conservation 5 1KII est applicable pendant la saison 1996197, à compter du le' mars 1997; et ii) le système ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in ...

   Conservation Measure : 102/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 55/XI (1992)

   Système de déclaration des données biologiques sur Eleckona carlsbergi dans la sous-zone statistique 483 ... . 3. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... ne doit pas augmenter par rapport Li cette même saison. MESURE DE CONSERVATION 56/XI Système ... de ses navires les données par pose requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR de déclaration des données ... :  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

   Conservation Measure : 55/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

    Membre de la CCAMLR à l'époque de la notification1. 4. Seules les notifications comportant toutes ... les termes des dispositions ci-dessus, font l'objet d'un système de recouvrement des frais ... correspondantes □ Chalut conventionnel □ Système de pêche en continu □ Pompage du cul de chalut □ Autre ... correspondant dans la bibliothèque de référence de la CCAMLR sur les engins de pêche (www.ccamlr.org/node/74407 ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- 2019 ...

    Conservation Measure : 21-03 (2016)

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