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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   conformément au système international d'observa tion scientifique de la CCAMLR. VMS 11. Tout navire ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 23-01; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ... Season Area:  Subarea 88.1 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant ... part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure ... la saison 2003/04, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... Season Area:  Subarea 88.1 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force ...

   Conservation Measure : 41-09 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23- 01 ; ii) le système de déclaration ... collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international ... /08 Season Area:  Division 58.4.1 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVI Period ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2012)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10. Tout navire ... : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d’effort de pêche décrit dans la mesure ... de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... de conservation 23-05 sont collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système ... /13 Season Area:  Division 58.4.2 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period ...

   Conservation Measure : 41-05 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2008)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... de conservation, pendant la saison 2008/09, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... :  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

   de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ... , l'un des observateurs embarqués doit avoir été nommé conformément au système d'observation scientifique internationale ... de conservation 5 1KII est applicable pendant la saison 1996197, à compter du le' mars 1997; et ii) le système ... les 5%. 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... :  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1997 ...

   Conservation Measure : 103/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

   des activités de pêche, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international ... d'observation scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure du possible, un deuxième observateur scientifique ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ... de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système ... :  Subarea 48.4 Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period ...

   Conservation Measure : 52-03 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 229/XX (2001)

   de pêche, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure du possible, un deuxième observateur scientifique. Données ... la saison 2001/02, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... Season Area:  Subarea 48.6 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force ...

   Conservation Measure : 229/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   scientifique désigné conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours établi ... par la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1998/99; et ii) le système ... sont collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au Système d'observation scientifique ... /99 Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2007)

    un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle ... :  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVI Period in Force:  2007- 2008 ...

    Conservation Measure : 41-07 (2007)

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