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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2004)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... la saison 2004/05, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... Season Area:  Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 41-10 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)

   observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation ... scientifique de la CCAMLR. VMS 9. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra ... participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation ... la saison 2012/13, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données ... Season Area:  Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force ...

   Conservation Measure : 41-10 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 4. Les exigences relatives ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ou au moins un observateur ... à la déclaration de données pour ces activités de recherche sont les suivantes : a) Le système de déclaration ... de la CCAMLR par période de cinq jours pendant la saison est applicable, sauf dans : i) les pêcheries ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2017 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)

   observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation ... scientifique de la CCAMLR. VMS 9. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra ... participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation ... , pendant la saison 2013/14, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière ... Season Area:  Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force ...

   Conservation Measure : 41-10 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2009)

   scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR. Recherche 9. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra mener des recherches ... d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d’effort de pêche décrit ... dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d'effort ... /10 Season Area:  Division 58.4.1 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII ...

   Conservation Measure : 41-11 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)

   avoir à son bord un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ... internationale de la CCAMLR, pour toute la durée des activités de pêche menées dans la période de pêche ... . 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... 511x11 est applicable pendant la saison 1994195, à compter du le' mars 1995; et ii) le système ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in ...

   Conservation Measure : 80/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 92/XIV (1995)

   d'observateurs à bord, un observateur embarqué doit avoir été nommé conformément au système d'observation ... scientifique international de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... du ler mars 1996; et ii) le système de déclaration des données d'effort de pêche et des données ... :  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in Force:  1995 ...

   Conservation Measure : 92/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

   conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ... des activités de pêche, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international ... d'observation scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure du possible, un deuxième observateur scientifique ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture ... :  Subarea 48.4 Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period ...

   Conservation Measure : 52-03 (2009)

9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97

   . Le texte du Système de contrôle de la CCAMLR est annexé à titre d'information. Page Carte des zones ... (suite) Systèmes de déclaration de la CCAMLR Période d'application et/ou saison de pêche ... un serait nommé conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR, étant entendu ... . b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR sont applicables lorsque ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

    l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... Season Area:  Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force ...

    Conservation Measure : 41-10 (2008)

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