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Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2009)

    scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR. VMS 9. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de conservation pendant la saison 2009/10, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... Season Area:  Subarea 88.1 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force ...

    Conservation Measure : 41-09 (2009)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2010)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 9. Tout navire ... devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... de cette mesure de conservation, pendant la saison 2010/11, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... Season Area:  Subarea 88.1 Species:  Dissostichus spp. Limitations:      Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX ...

    Conservation Measure : 41-09 (2010)

  3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1999/2000

    de la Convention de la CCAMLR et ses zones, sous-zones et divisions statistiques. Le texte du système de contrôle ... et celui du système international d'observation scientifique de la CCAMLR sont annexés. TABLE ... Shetland du Sud ................................ 79 Texte du système de contrôle de la CCAMLR ... .............................................. 95 Texte du système international d'observation scientifique de la CCAMLR .............. 103 ...

    Document : Site Section: Publications

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2011)

    l’un aura été nommé conformément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR. Données ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR ... , pendant la saison 2011/12, il convient d’appliquer : i) le système de déclaration journalière ... ) le système de déclaration des données de capture et d’effort de pêche par période de cinq jours décrit ... Season Area:  Subarea 48.6 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force ...

    Conservation Measure : 41-04 (2011)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2010)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ... de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système ... international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données : capture/effort de pêche 8. Aux fins ... d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d’effort de pêche ... Season Area:  Subarea 48.6 Species:  Dissostichus spp. Limitations:    Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX ...

    Conservation Measure : 41-04 (2010)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2009)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données : capture/effort ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d’effort ... de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration des données ... Season Area:  Subarea 48.6 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force ...

    Conservation Measure : 41-04 (2009)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)

    un au moins serait nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, sous ... des systèmes de palangres automatiques devront ajouter des lests aux lignes supportant les hameçons ... 5 kg, à des intervalles ne dépassant pas 40 m. 4. Les navires utilisant exclusivement le système ... de type trotline (qui ne le combinent pas avec le système espagnol sur une même palangre) n'utiliseront ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI ...

    Conservation Measure : 25-02 (2012)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2009)

    des systèmes de palangres automatiques devront ajouter des lests aux lignes supportant les hameçons ... 5 kg, à des intervalles ne dépassant pas 40 m. 4. Les navires utilisant exclusivement le système ... de type trotline (qui ne le combinent pas avec le système espagnol sur une même palangre) n'utiliseront ... en alternance le système de type espagnol et la méthode de type trotline utiliseront : i) à l'égard du système ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII ...

    Conservation Measure : 25-02 (2009)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2010)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de cette mesure de conservation, pendant la saison 2010/11, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; iii) le système de déclaration mensuelle ... :  Dissostichus spp. Limitations:    Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2011 ...

    Conservation Measure : 41-06 (2010)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2011)

    seront déclarées conformément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12 ... de pêche, au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... d’observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur scientifique. Données ... , pendant la saison 2011/12, il convient d’appliquer : i) le système de déclaration journalière ... :  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- 2012 ...

    Conservation Measure : 41-07 (2011)

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