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Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

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  1. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

    un observateur scientifique nommé conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... de travail sous les formats exigés par le Système international d'observation scientifique de la CCAMLR. ... et que, pour élaborer un système de placement d’observateurs qui permette l’acquisition des données voulues ... d'observation scientifique systématique qui sera mené conformément au Système international d'observation ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

    Conservation Measure : 51-06 (2009)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

    nommé conformément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR ou tout autre ... systématique qui sera mené conformément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR ... contractante seront conformes aux conditions du système international d’observation scientifique de la CCAMLR ... exigés par le Système international d’observation scientifique de la CCAMLR. 2 Par « unité de trait ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- 2012 ...

    Conservation Measure : 51-06 (2011)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

    scientifique a été désigné conformément au Système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... . ii) le système de déclaration des données d'effort de pêche et biologiques décrit dans la Mesure ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in ...

    Conservation Measure : 69/XII (1993)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2019)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ou par tout autre observateur ... seront conformes aux conditions du système international d'observation scientifique de la CCAMLR et aux protocoles ... des observateurs seront soumis à la CCAMLR sous les formats exigés par le Système international d'observation ... de krill devrait faire l’objet d’une observation scientifique et que, pour élaborer un système ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

    Conservation Measure : 51-06 (2019)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

    seront déclarées conformément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR. Protection ... observateurs scientifiques dont l’un aura été nommé conformément au système international d’observation ... scientifique de la CCAMLR. VMS 9. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra ... participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation ... Season Area:  Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force ...

    Conservation Measure : 41-10 (2011)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2010)

    scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR. VMS 9. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort de pêche ... Season Area:  Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Limitations:    Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX ...

    Conservation Measure : 41-10 (2010)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 97/XIV (1995)

    . 8. Aux fms de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle des données biologiques et des données d'effort de pêche, décrit ... d'évaluation par chalutages de fond dans la zone de la Convention (SC-CAMLR-XI, annexe 5, appendice ... 1995196 aura à bord un observateur désigné conformément au système d'observation scientifique ... /96 Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV ...

    Conservation Measure : 97/XIV (1995)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

    scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR. VMS 9. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de cette mesure de conservation pendant la saison 2009/10, il convient d'appliquer : i) le système ... Season Area:  Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force ...

    Conservation Measure : 41-10 (2009)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

    de la saison de pêche. L'observateur peut être nommé conformément au Système d'observation scientifique ... internationale de la CCAMLR. 6 . Aux fins de la mise en œuvre de cette mesure de conservation ... : i) le Système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de dix jours défini ... dans la mesure de conservation 61/XII; et ii) le Système de déclaration mensuelle des données à échelle précise ... :  Division 58.5.2 Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1997 ...

    Conservation Measure : 111/XV (1996)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

    conformément au Système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR. 5. Aux fins de la mise ... être nommé conformément au Système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR ... en œuvre de cette mesure de conservation : i) le Système de déclaration des données de capture ... ) le Système de déclaration mensuelle des données à échelle précise d'effort de pêche et biologiques défini ... :  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996 ...

    Conservation Measure : 110/XV (1996)

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