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  1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2002)

    et, éventuellement, un autre observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR. Données : Capture/ effort de 10. Aux fins de la mise en application de cette mesure ... de conservation, pendant la saison 2002/03, il convient d'appliquer : pêche i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle à échelle précise des données de capture et d'effort de pêche décrit ... Season Area:  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in ...

    Conservation Measure : 42-02 (2002)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)

    au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données : Capture/effort de pêche 10 ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise ... au système international d'observation scientifique. 1 Cette disposition concernant la distance ... Season Area:  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period ...

    Conservation Measure : 42-02 (2003)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

    scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 8. Aux fins ... de la mise en application des paragraphes 1 et 2 de la présente mesure de conservation : i) le système ... de conservation 51/XIX est applicable pendant la saison 2000/01; et ii) le système de déclaration mensuelle ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ... :  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000 ...

    Conservation Measure : 195/XIX (2000)

  4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2005/06

    de la Convention de la CCAMLR et ses zones, sous-zones et divisions statistiques. Les textes du système ... de contrôle et du système international d'observation scientifique de la CCAMLR sont annexés. TABLE ... Texte du système de contrôle de la CCAMLR ............................................... 171 Texte ... du système international d'observation scientifique de la CCAMLR ............... 181 (ix) CARTE ...

    Document : Site Section: Publications

  5. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

    scientifique désigné conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 6. Tous ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours établi ... par la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1999/2000; et ii) le système ... :  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999 ...

    Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

  6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2007/08

    et du système international d'observation scientifique de la CCAMLR sont annexés. TABLE DES MATIÈRES ... ) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... du système de contrôle de la CCAMLR ................................................ 189 Texte du système ... , à moins qu'il ne soit fait expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle ...

    Document : Site Section: Publications

  7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2006/07

    ) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... contractantes ................................................. 181 Texte du système de contrôle de la CCAMLR ... ............................................... 187 Texte du système international d'observation scientifique de la CCAMLR ............... 197 ... qu'il ne soit fait expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle et du système ...

    Document : Site Section: Publications

  8. Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)

    de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de cinq jours ... 1996; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise d'effort de pêche ... avoir à bord un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ... internationale de la CCAMLR, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ... /97 Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period ...

    Conservation Measure : 107/XV (1996)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2004)

    , au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur scientifique. Données ... la saison 2004/05, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; ii) le système ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Martialia hyadesi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

    Conservation Measure : 61-01 (2004)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2005)

    au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur ... seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche ... de conservation, pendant la saison 2005/06, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... 23-02 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Martialia hyadesi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force ...

    Conservation Measure : 61-01 (2005)

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