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  1. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

    Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... untitled MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2004) Système ... de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture ...

    Conservation Measure : 23-01 (2004)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

    Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... ) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours Espèces toutes ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ...

    Conservation Measure : 23-01 (2005)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

    Systeme de declaration des captures dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1989/90 ... de conservation, le Système de déclaration des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll devra être ... en vigueur pendant la saison 1989190. MESURE DE CONSERVATION 17/Vlll SYSTEME DE DECLARATION ... est adoptée conformément à la Mesure de conservation 7 /v . 1 . Pour l'application de ce Système ...

    Conservation Measure : 17/VIII (1989)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2016)

    Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... (2016) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours Espèces ... de ce système de déclaration de capture et d'effort de pêche, le mois civil est divisé en six périodes ...

    Conservation Measure : 23-01 (2016)

  5. Resolution Resolution 21/XXIII (2004)

    Système électronique de documentation des captures de Dissostichus spp. ... untitled RÉSOLUTION 21/XXIII Système électronique ... La Commission, Notant la réussite de la mise en oeuvre du Système électronique de documentation des captures ... de l'importance d'appliquer les meilleurs moyens technologiques pour s'assurer que le système de documentation ... jusqu'à nouvel ordre, certaines Parties contractantes se convertissent d'ores et déjà aux systèmes ...

    Resolution : 21/XXIII (2004)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 25/IX (1990)

    Systeme de declaration des captures dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1990/91 ... MESURE DE CONSERVATION 251IX SYSTEME DE DECLARATION ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. Pour l'application de ce système de déclaration ...

    Conservation Measure : 25/IX (1990)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)

    Système de déclaration mensuelle des données biologiques et d'effort de pêche applicable ... 5 2 1 ~ Système de déclaration mensuelle des données biologiques et d'effort de pêche applicable aux pêcheries ... pour remplir le formulaire de la CCAMLR relatif à la dcklaration des données de capture et d'effort de pêche ...

    Conservation Measure : 52/XI (1992)

  8. Resolution Resolution 16/XIX (2000)

    Application du VMS dans le cadre du Système de documentation des captures ... du VMS dans le cadre du Système de documentation des captures Espèce légine Zones toutes Saisons ... toutes Engins tous La Commission convient que les États de pavillon participant au Système ...

    Resolution : 16/XIX (2000)

  9. Resolution Resolution 15/XXII (2003)

    Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... États adhérents et Parties non contractantes ne participant pas au Système de documentation ... les États adhérents et de toutes les Parties non contractantes qui appliquent pleinement le Système ...

    Resolution : 15/XXII (2003)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

    Système de déclaration des données biologiques et d'effort de pêche sur Champsocephalus gunnari ... un observateur désigné conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR pendant ... 1 et 2 de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... 1995196; et ii) le système de déclaration mensuelle des données d'effort de pêche et des données ... . MESURE DE CONSERVATION 98/XIV Système de déclaration des données biologiques et d'effort de pêche ...

    Conservation Measure : 98/XIV (1995)

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