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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... : i) tout changement apporté au VMS; et ii) en vertu du paragraphe XI du système de contrôle de la CCAMLR ... ) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces toutes sauf le krill ... d'avoir un système automatique de surveillance des navires (VMS) fonctionnant en permanence pour suivre ... des limites entre les zones, sous-zones et divisions statistiques de la CCAMLR. 4. Aux fins ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) ... au VMS; ii) en vertu du paragraphe XI du système de contrôle de la CCAMLR, les cas dans lesquels ... DE CONSERVATION 148/XVII Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) La Commission adopte ... partie contractante est tenue d'établir, au plus tard le 1er mars 1999, un système automatique ... de la CCAMLR, dans les 90 jours suivant la notification de cette mesure de conservation, pour lui faire part ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... . 6. Une Partie non contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut ... ou d'obtenir le statut de Partie non contractante coopérant avec la CCAMLR en participant au Système ... DE CONSERVATION 10-05 (2006) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les Etats du pavillon ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... untitled MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2004) Système ... par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ont pour responsabilité de veiller à ce que leurs navires ... , Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut délivrer des CCD, conformément ... contractante coopérant avec la CCAMLR en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus ... DE CONSERVATION 10-05 (2008) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

6. Resolution Resolution 12/XVI (1997)

   Systèmes de contrôle automatique des navires par satellite (VMS) ... en vertu de la Convention. RÉSOLUTION IZIXVI Systèmes de contrôle automatique des navires par satellite ... 2 et 3, les membres s'efforceront, d'ici la fin de la réunion de la Commission en 1998, d'établir un système ... au paragraphe 1, doit en informer le secrétariat de la CCAMLR avant la réunion annuelle de 1998 et, si possible ... de la Convention, apparemment en infraction aux mesures de conservation de la CCAMLR, conformément au paragraphe ...

   Resolution : 12/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... contractante coopérant avec la CCAMLR en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus ... text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2015) Système ... prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ont pour responsabilité de veiller ... , Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) procure à la Commission ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... . 6. Une Partie non contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut ... DE CONSERVATION 10-05 (2005) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... . à l'échelle nationale, Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... avec la CCAMLR en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (CDS) conformément ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones toutes Saisons toutes ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... . à l'échelle nationale, Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

    Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... avec la CCAMLR en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (CDS) conformément ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones toutes Saisons toutes ... prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ont pour responsabilité de veiller ... , Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) procure à la Commission ...

    Conservation Measure : 10-05 (2018)

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