Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... et/ou le contrôle en vertu du Système de contrôle de la CCAMLR, ainsi que le nom du ou des contrôleurs ... et/ou du contrôle en vertu du Système de contrôle de la CCAMLR. 22. Une Partie contractante peut demander ... requises pour l'équipement du VMS situé au centre de données de la CCAMLR : • Un système rigoureux ... 4.5.1 Chaque Partie contractante et le secrétariat de la CCAMLR nomment un administrateur du système ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... et/ou le contrôle en vertu du Système de contrôle de la CCAMLR, ainsi que le nom du ou des contrôleurs ... en œuvre la surveillance active et/ou le contrôle conformément au Système de contrôle de la CCAMLR ... en vertu du Système de contrôle de la CCAMLR. 22. Une Partie contractante peut demander au secrétariat ... requises pour l'équipement du VMS situé au centre de données de la CCAMLR : • Un système rigoureux ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... et/ou le contrôle en vertu du Système de contrôle de la CCAMLR, ainsi que le nom du ou des contrôleurs ... en œuvre la surveillance active et/ou le contrôle conformément au Système de contrôle de la CCAMLR ... en vertu du Système de contrôle de la CCAMLR. 23. Une Partie contractante peut demander au secrétariat ... requises pour l'équipement du VMS situé au centre de données de la CCAMLR : • Un système rigoureux ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... et/ou de contrôle, conformément au système de contrôle de la CCAMLR. Les Parties contractantes requérant ... surveillan- ce active, et/ou d'un contrôle, conformément au système de contrôle de la CCAMLR ... et/ou du contrôle en vertu du Système de contrôle de la CCAMLR. L'État ou les États du pavillon concernés ... disponibles qu'aux contrôleurs désignés en vertu du système de contrôle de la CCAMLR. 3.5 Les relevés ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... et/ou le contrôle en vertu du Système de contrôle de la CCAMLR, ainsi que le nom du ou des contrôleurs ... en œuvre la surveillance active et/ou le contrôle conformément au Système de contrôle de la CCAMLR ... en vertu du Système de contrôle de la CCAMLR. 22. Une Partie contractante peut demander au secrétariat ... requises pour l'équipement du VMS situé au centre de données de la CCAMLR : • Un système rigoureux ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... et/ou le contrôle en vertu du Système de contrôle de la CCAMLR, ainsi que le nom du ou des contrôleurs ... en œuvre la surveillance active et/ou le contrôle conformément au Système de contrôle de la CCAMLR ... en vertu du Système de contrôle de la CCAMLR. 22. Une Partie contractante peut demander au secrétariat ... du système de contrôle de la CCAMLR. Les relevés et messages VMS sont transmis à ses contrôleurs au plus ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... au système de contrôle de la CCAMLR. Les Parties contractantes requérant les données communiquent ... et/ou du contrôle en vertu du Système de contrôle de la CCAMLR. L'État ou les États du pavillon concernés ... qu'aux contrôleurs désignés en vertu du système de contrôle de la CCAMLR. 3.5 Les relevés et messages VMS ... de données de la CCAMLR : • Un système rigoureux de mot de passe et d'authentification : chaque utilisateur ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)

   Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... ) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention Espèces diverses Zones ... , au sein de la CCAMLR, tous les navires menant des opérations dans la zone de la Convention ... par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention ... : 1. La présente mesure de conservation s'applique à toutes les pêcheries nouvelles ou exploratoires de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-09 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... contractante requérante, conformément au système de contrôle de la CCAMLR, a désigné des contrôleurs et mené ... qu'aux contrôleurs désignés en vertu du système de contrôle de la CCAMLR. 10-04 3.5 Les données VMS ... de position (ALC) utilisés dans le système de suivi des navires (VMS) de la CCAMLR 1. Le transmetteur ... ) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces toutes Zones toutes ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

    Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... qu'aux contrôleurs désignés en vertu du système de contrôle de la CCAMLR. 10-04 3.5 Les données VMS ... DANS LE SYSTÈME DE SUIVI DES NAVIRES (VMS) DE LA CCAMLR 1. Le communicateur de repérage automatique (ALC ... ) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces toutes Zones toutes ... , Reconnaissant les obligations et responsabilités des Parties contractantes en vertu du Système de documentation ...

    Conservation Measure : 10-04 (2015)

Pages