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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2010)

    nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration ... season Area:  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force ...

    Conservation Measure : 41-03 (2010)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2009)

    sont déclarées conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... de pêche au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... scientifique de la CCAMLR. Données : capture/effort de pêche 15. Aux fins de la mise en application ... de cette mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... season Area:  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force ...

    Conservation Measure : 41-03 (2009)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2019)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ... et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique ... 2020/21 seasons Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 ...

    Conservation Measure : 41-02 (2019)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2015)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ... 2016/17 seasons Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

    Conservation Measure : 41-02 (2015)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2017)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ... et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique ... 2018/19 seasons Area:  Subarea 48.3 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

    Conservation Measure : 41-02 (2017)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 130/XVI (1997)

    au moins un observateur scientifique et, si possible, un autre observateur nommé conformément au système ... d'observation scientifique internationale de la CCAMLR. 8. Tout navire participant à la pêcherie ... de Champsocephalus gunnari dans la division statistique 58.5.2 devra utiliser un VMS3 en permanence. 9. Un système ... : i) aux fins de l'application de ce système, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration ... Area:  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in ...

    Conservation Measure : 130/XVI (1997)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)

    1. Tous les navires respecteront les conditions fixées par la CCAMLR. Celles-ci comprennent le système ... à échelle précise doivent être déclarées au secrétaire exécutif tous les cinq jours en vertu du système ... à bord au moins un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ... internationale de la CCAMLR, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... .    Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 1998 ...

    Conservation Measure : 133/XVI (1997)

  8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1994/95

    . b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR sont applicables lorsque ... , soit en 1985. La carte décrit la zone de la Convention de la CCAMLR et ses zones, sous-zones et divisions ... ........................................................................................... 8 Mesure de conservation W X Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche ... de conservation 511x11 Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ...

    Document : Site Section: Publications

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

    l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... de la CCAMLR et conformément aux dispositions visées à l'annexe 41-01/C de la MC 41-01. Les navires peuvent ... à la palangre est tenu de participer au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort de pêche décrit ... /20 season Area:  Subarea 88.1 Species:  Dissostichus mawsoni Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in ...

    Conservation Measure : 41-09 (2019)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 101/XV (1996)

    au système d'observation scientifique international de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application ... de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... 1996197, à compter du le' mars 1997; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ... :  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996 ...

    Conservation Measure : 101/XV (1996)

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