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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

    Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... avec la CCAMLR en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (CDS) conformément ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones toutes Saisons toutes ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... . à l'échelle nationale, Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ...

    Conservation Measure : 10-05 (2017)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

    Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... contractante coopérant avec la CCAMLR en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèce légine Zones toutes Saisons toutes ... prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ont pour responsabilité de veiller ... , Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) procure à la Commission ...

    Conservation Measure : 10-05 (2014)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

    Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... jusqu'à la fin de la réunion de la Commission en 1994. MESURE DE CONSERVATION 511XII Système ... est adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7/V, le cas échéant : 1. Pour l'application de ce système ... Système de déclaration mensuelle des données biologiques et d'effort de pêche applicable aux pêcheries ... pour remplir le formulaire de la CCAMLR relatif à la déclaration des données de capture et d'effort de pêche ...

    Conservation Measure : 51/XII (1993)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (1991)

    Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche ... ) Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche Espèces toutes Zones diverses ... de conservation 31-01 le cas échéant : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture ...

    Conservation Measure : 23-03 (1991)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (2016)

    Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche ... (2016) Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche Espèces toutes Zones ... de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système de déclaration ...

    Conservation Measure : 23-03 (2016)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

    Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... DE CONSERVATION 51/XIX Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture et d'effort de pêche, le mois civil est divisé en six ... /XII Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours La présente ... : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture et d'effort de pêche, le mois civil est divisé en trois ...

    Conservation Measure : 51/XIX (2000)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (2016)

    Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours ... (2016) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours Espèces ... de ce système de déclaration de capture et d'effort de pêche, le mois civil est divisé en trois périodes ...

    Conservation Measure : 23-02 (2016)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

    Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours ... ) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours Espèces toutes ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ...

    Conservation Measure : 23-02 (1993)

  9. Resolution Resolution 14/XIX (2000)

    Système de documentation des captures : mise en oeuvre par les États adhérents et les Parties non ... text 14/XIX Résolution 14/XIX Système ... sur la mise en œuvre du système de documentation des captures de Dissostichus spp. établi en vertu ... de la mesure de conservation 10-05 (1999), Étant satisfaite que le système a bien été mis en place et notant ... les améliorations apportées au système en vertu des mesures de conservation 10-05 (2000) et 10-05 (2001 ...

    Resolution : 14/XIX (2000)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

    Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... ) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours Espèces toutes ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ...

    Conservation Measure : 23-01 (2003)

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