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1. Résumé des activités menées par la Commission pendant la période d'intersession 2013/14

   Résumé des activités menées par la Commission pendant la période d'intersession 2013/14 ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXIII/BG/32 : Auteur(s): Report of the Chair

2. f-cc-viii-aD.pdf

   ... atteint. 10. Le Comit6 a ete informe que la Suede a prevenu les Membres qu'elle souhaitait participer ... des informations destinees a justifier son application. Si aucune objection n'est recue, la Suede deviendra ... 6tre exigee pour la publication d'un manuel redige par le Comite permanent sur I'observation ... , accordant une inflation de 6,4% pour 1991. Le Cornit4 a 614 informe que les dispositions prises application/pdf attached to:SCAF-89

   Meeting Report : SCAF-89

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)

   (2013)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation ... Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- ...

   Conservation Measure : 22-07 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2013 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception des informations auxquelles il est fait référence ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2013)1,2 ... aux informations déclarées sur le document. 2. Les Parties contractantes contrôlent au moins 50% des navires ... à la pêche INN6, ainsi que des informations provenant d'organisations régionales de gestion de la pêche ... qui veulent entrer dans leurs ports qu'ils fournissent les informations demandées dans le modèle de tableau ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2013)1,2 ... DE CONSERVATION 21-02 Informations 1. Objectif principal a) Objectifs de la recherche et pourquoi il s'agit ... , avec des informations existantes utiles sur les espèces visées de cette région et des informations d'autres pêcheries ... à un niveau ne dépassant pas de beaucoup celui qui permettra d'obtenir les informations précisées ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2017 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

7. f-cc-38.pdf

   ... qui identifie l'absence de données et d'informations disponibles comme le principal problème ... pour raison d'absence d'informations scientifiques, en faisant observer que toute capture accessoire ... cet amendement le 31 octobre. Nous sommes donc heureux de partager ces dernières informations avec la Commission ... face à la pêche INN et, en exprimant toute leur satisfaction quant aux informations détaillées application/pdf attached to:CCAMLR-38

   Meeting Report : CCAMLR-38

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2013 ... d'informations donnant lieu de soupçonner que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ... , dans les cinq jours ouvrables qui suivent, le secrétariat de la CCAMLR en informe au plus tôt la Commission ... ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant les licences fournies par l'État ... Period in Force:  2013- 2015 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2013)1,2 ... se sont développées dans la zone de la Convention avant l'acquisition d'informations suffisantes pour permettre ... , en aucun cas, être autorisées à s'accroître plus rapidement que l'acquisition des informations nécessaires ... d'informations suffisantes pour : a) évaluer la répartition, l'abondance et la démographie de l'espèce visée ... :  2013- 2015 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

10. Reports on abundance and biological information of toothfish in Division 58.4.4 a & b by Shinsei maru No. 3 in 2013/14 season

    Shinsei maru No. 3 in 2013/14 season Approval:  Approved Secretariat Workflow Status:  Content Approved ...

    Meeting Document : WG-SAM-15/14 : Auteur(s): Delegation of Japan

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