Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

   . 2. Par ailleurs, cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure ... des informations auxquelles il est fait référence à l'alinéa 4 ii) de ladite mesure. Les Parties contractantes ... doivent également, dans toute la mesure du possible, fournir dans leur notification les informations ... de conservation 10-02 selon laquelle elles doivent soumettre toute nouvelle information concernant le navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception des informations ... , dans la mesure du possible, fournir dans leur notification les informations supplémentaires spécifiées ... de soumettre toute nouvelle information sur le navire et la licence dans les délais impartis dans ladite ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception des informations ... , dans la mesure du possible, fournir dans leur notification les informations supplémentaires spécifiés ... de soumettre toute nouvelle information sur le navire et la licence dans les délais impartis dans ladite ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   . 91-01 Annexe 91-01/A Informations à inclure dans les plans de gestion des sites du CEMP ... A. Informations géographiques 1. Une description du site et de toute zone tampon à l'intérieur de ce site ... . E. Informations sur les personnes à contacter 1. Les noms, adresses, numéros de téléphone et télécopieur ... être rédigé en termes concis et sans ambiguïté. Les informations destinées à aider les personnes ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l’égard des navires proposant ... de mener des activités dans la pêcherie, à l’exception des informations auxquelles il est fait référence ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 ... à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception des informations ... du possible, mentionnent également dans leur notification les informations supplémentaires détaillées ... de soumettre toute nouvelle information sur le navire et la licence dans les délais impartis dans ladite ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   /A INFORMATIONS À INCLURE DANS LES PLANS DE GESTION DES SITES DU CEMP Les plans de gestion doivent inclure ... : A. DES INFORMATIONS GÉOGRAPHIQUES 1. Une description du site et de toute zone tampon à l'intérieur de ce site ... du traité sur l'Antarctique en vigueur. E. DES INFORMATIONS SUR LES PERSONNES À CONTACTER 1. Les noms ... de gestion devrait être rédigé en termes concis et sans ambiguïté. Les informations destinées à aider ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   des informations indiquant qu'un ALC ne remplit pas les conditions visées à l'annexe 10-04/C, ou en cas d'évidence ... éventuel de ces informations. 6. Les capitaines des navires de pêche, les propriétaires ... constate qu'un ALC n'a pas transmis de données VMS pendant douze heures, il en informe le capitaine ... manquantes ni l'explication de l'État du pavillon dans les 7 jours qui suivent, le secrétariat en informe ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   contractantes qui a engagé de telles activités avec ce navire. 2. Les informations concernant de telles ... . Le secrétariat transmet ces informations à toutes les parties contractantes dans un délai de un jour ouvrable ... , à compter de la réception de cette information, et à l'État du pavillon du navire repéré le plus tôt ... d'informer celui-ci qu'il a été observé alors qu'il menait des activités de pêche dans la zone ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

    . 3. Dans le cas où une Partie contractante obtiendrait des informations indiquant qu'un ALC ne remplit ... au secrétariat, dans les meilleurs délais, tout changement éventuel de ces informations. 6. Les capitaines ... du pavillon constate qu'un ALC n'a pas transmis de données VMS pendant douze heures, il en informe ... du pavillon dans les 7 jours qui suivent, le secrétariat en informe la Commission. 16. Si des données VMS ...

    Conservation Measure : 10-04 (2018)

Pages