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1. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   la publication et la mise à disposition des plans de gestion des ZSPA et ZSGA contenant des aires marines ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

2. Statut du Personnel

   pas aux informations relevant du domaine public. 1.2.3 L'employé doit se comporter d'une manière qui reflète ... que ce soit des informations concernant l'organisation, le fonctionnement, les finances, les transactions ou les affaires ... de son travail pour la Commission, et il est tenu de garder au secret total toutes les informations ... de discrétion sur les questions officielles et de s'abstenir de faire un usage privé des informations ...

   Document : Site Section: Publications

3. La CCAMLR et ses liens avec le Traité sur l'Antarctique

   Le document ci-joint contient des informations de fond relatives à la Convention CAMLR ... guidelines Informations ... . 7. Le document ci-joint contient des informations de fond relatives à la Convention CAMLR et décrit à gros ... 2 INFORMATIONS GENERALES CONCERNANT LA CONVENTION SUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES ... informations sur les deux accords, le lecteur est invité à se référer à www.ats.aq et www.ccamlr.org. https ...

   Document : Site Section: The Organisation

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   altéré. 3. Dans le cas où une Partie contractante dispose d'informations donnant lieu de soupçonner ... , dans les cinq jours ouvrables qui suivent, le secrétariat de la CCAMLR en informe au plus tôt la Commission ... ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant les licences fournies par l'État ... les données communiquent des informations sur la zone géographique 4 de l'activité prévue de surveillance ... in Force:  2011- 2013 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

5. Règlement Financier

   . Le secrétaire exécutif communique également toute autre information jugée appropriée pour indiquer la position ... ; b) l'état et la performance des placements ; et c) d'autres avis et informations que le secrétaire ... 71 10.4 En cas d'événements importants ou imprévus, le secrétaire exécutif en informe les Membres ... autre avis ou information utile en rapport avec la gestion financière de la Commission ...

   Document : Site Section: Publications

6. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

   . ANNEXE 18lA INFORMATIONS A INCLURE DANS LES PLANS DE GESTION DES SITES DU CEMP Les plans de gestion ... doivent inclure : A. DES INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES 1 . Une description du site et de toute zone ... en vigueur. E. DES INFORMATIONS SUR LES PERSONNES A CONTAC'ïER 1. Les noms, adresses, numéros ... en termes concis et sans ambiguïté. Les informations destinées à aider les personnes intéressées ...

   Conservation Measure : 18/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   en outre que la Commission devrait être informée, de façon responsable, ouverte, transparente et non ... discriminatoire, de toutes les informations disponibles susceptibles d'éclairer ses travaux visant ... des Parties contractantes de notifier et d'informer le secrétariat des cas possibles de non-conformité et d'y ... nécessitant un complément d'information de la part d'une Partie contractante dans le rapport CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   devrait être informée, de façon responsable, ouverte, transparente et non discriminatoire, de toutes ... les informations disponibles susceptibles d'éclairer ses travaux visant à l'identification et au traitement ... de notifier et d'informer le secrétariat des cas possibles de non-conformité et d'y faire face conformément ... , dans la colonne « Informations supplémentaires » de l'annexe 10-10/A, les informations le concernant sur la mise ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

9. Règlement Intérieur du Comité Scientifique

   de la réunion précédente. Le secrétaire exécutif en informe les membres du Comité scientifique lorsqu'il ... scientifique. Le secrétaire exécutif en informe les membres du Comité scientifique lorsqu'il leur transmet ... d'information. Ces documents doivent se rapporter aux questions examinées par le Comité ; b) Sauf demande ...

   Document : Site Section: Publications

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

    aux informations déclarées sur le document. 2. Pour faciliter ces contrôles, les Parties contractantes exigent ... et qu’ils se sont conformés aux dispositions pertinentes de la CCAMLR. Les informations contenues à l’annexe 10-03 ... /A seront fournies suffisamment tôt pour permettre à l’État du port d’examiner les informations requises ... pertinentes du système de contrôle de la CCAMLR. La collecte d’informations lors d’un contrôle portuaire ...

    Conservation Measure : 10-03 (2009)

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