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1. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVI (1997)

   avec ce navire. 2. Les informations concernant de telles observations sont transmises immédiatement ... à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ces informations à toutes ... les parties contractantes, dans un délai de un jour ouvrable, à compter de la réception de cette information ... de la partie non contractante tente de l'informer qu'il a été observé alors qu'il menait des activités ...

   Conservation Measure : 118/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

   contractante participant à la pêcherie doit obtenir de chacun de ses navires des informations sur la capture ... sont révolues, le secrétaire exécutif informe toutes les parties contractantes de la capture totale réalisée ...

   Conservation Measure : 159/XVII (1998)

3. Resolution Resolution 28/XXVII (2008)

   . 11. Les membres de la CCAMLR sont invités à échanger des informations sur les espèces marines ...

   Resolution : 28/XXVII (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

   contractante doit obtenir de chacun de ses navires des informations sur la capture totale et le total ... , le secrétaire exécutif informe toutes les parties contractantes de la capture totale réalisée pendant ...

   Conservation Measure : 41-08 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   des informations sur la capture totale et le total des jours et heures de pêche correspondant à cette période ... de déclaration sont révolues, le secrétaire exécutif informe toutes les parties contractantes de la capture ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   de déclaration, toute partie contractante doit obtenir de chacun de ses navires des informations sur la capture ... de déclaration sont révolues, le secrétaire exécutif informe toutes les parties contractantes de la capture ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2019)

   participant à la pêche doit obtenir de chacun de ses navires des informations sur la capture totale ... exécutif informe toutes les Parties contractantes de la capture totale réalisée pendant ces trois ...

   Conservation Measure : 41-08 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2016)

   contractante participant à la pêche doit obtenir de chacun de ses navires des informations sur la capture ... exécutif informe toutes les Parties contractantes de la capture totale réalisée pendant ces trois ...

   Conservation Measure : 42-02 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2017)

   contractante participant à la pêche doit obtenir de chacun de ses navires des informations sur la capture ... exécutif informe toutes les Parties contractantes de la capture totale réalisée pendant ces trois ...

   Conservation Measure : 42-02 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2018)

    contractante participant à la pêche doit obtenir de chacun de ses navires des informations sur la capture ... exécutif informe toutes les Parties contractantes de la capture totale réalisée pendant ces trois ...

    Conservation Measure : 42-02 (2018)

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