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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   en outre que la Commission devrait être informée, de façon responsable, ouverte, transparente et non ... discriminatoire, de toutes les informations disponibles susceptibles d'éclairer ses travaux visant ... des Parties contractantes de notifier et d'informer le secrétariat des cas possibles de non-conformité et d'y ... nécessitant un complément d'information de la part d'une Partie contractante dans le rapport CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   en outre que la Commission devrait être informée, de façon responsable, ouverte, transparente et non ... discriminatoire, de toutes les informations disponibles susceptibles d'éclairer ses travaux visant ... des Parties contractantes de notifier et d'informer le secrétariat des cas possibles de non-conformité et d'y ... nécessitant un complément d'information de la part d'une Partie contractante dans le rapport CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   de leurs ressortissants, Notant en outre que la Commission devrait être informée, de façon responsable, ouverte ... , transparente et non discriminatoire, de toutes les informations disponibles susceptibles d'éclairer ... , Rappelant l'obligation des Parties contractantes de notifier et d'informer le secrétariat des cas possibles ... « Informations supplémentaires » de l'annexe 10-10/A, des informations détaillées sur les écarts de conformité ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   de leurs ressortissants, Notant en outre que la Commission devrait être informée, de façon responsable, ouverte ... , transparente et non discriminatoire, de toutes les informations disponibles susceptibles d'éclairer ... , Rappelant l'obligation des Parties contractantes de notifier et d'informer le secrétariat des cas possibles ... « Informations supplémentaires » de l'annexe 10-10/A, des informations détaillées sur les écarts de conformité ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

   des captures de Dissostichus spp. procurera à la Commission des informations essentielles pour satisfaire ... . 6. Le certificat de capture de Dissostichus doit comporter les informations suivantes : i) le nom, l'adresse ... : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente ... vient à être soulevée à l'égard des informations qui figurent sur un certificat de capture ...

   Conservation Measure : 10-05 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   de Dissostichus spp. (SDC) procurera à la Commission des informations essentielles pour satisfaire aux objectifs ... les informations suivantes : i) le nom, l'adresse et les numéros de téléphone et de télécopie de l'autorité ... les conditions suivantes : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe ... à l'égard des informations qui figurent sur un CCD ou un certificat de réexportation, l'État exportateur ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   à la Commission des informations essentielles pour satisfaire aux objectifs de la Convention en matière ... d'exploiter Dissostichus spp. 6. Le certificat de capture de Dissostichus doit comporter les informations ... : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente ... vient à être soulevée à l'égard des informations qui figurent sur un certificat de capture ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   ) procurera à la Commission des informations essentielles pour satisfaire aux objectifs de la Convention ... les informations suivantes : i) le nom, l'adresse et les numéros de téléphone et de télécopie de l'autorité ... les conditions suivantes : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe ... à l'égard des informations qui figurent sur un CCD ou un certificat de réexportation, l'État exportateur ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

   de documentation des captures de Dissostichus spp. procurera à la Commission des informations essentielles ... de capture de Dissostichus doit comporter les informations suivantes : i) les nom, adresse et numéros ... toutes les informations et signatures pertinentes, fournies conformément aux paragraphes A1 à A11 ... de réexportation, une question vient à être soulevée à l'égard des informations qui y figurent, l'État exportateur ...

   Conservation Measure : 170/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

    spp. procurera à la Commission des informations essentielles pour satisfaire aux objectifs ... comporter les informations suivantes : i) les nom, adresse et numéros de téléphone et de télécopie ... réunir les conditions suivantes : a) comprendre toutes les informations et signatures pertinentes ... , une question sur l'information qui y figure vient à être soulevée, l'État d'exportation dont l'autorité ...

    Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

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