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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   , dans les informations commerciales obtenues sur la base de l'application de la mesure de conservation 10-05 ... que dans toute autre information procurée par les Etats du port et/ou rapportée des lieux de pêche sur laquelle ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... contractante concernée. Les Parties contractantes indiquent que les informations sont fournies ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03, dans les informations commerciales obtenues ... ) et autres statistiques nationales ou internationales vérifiables, ainsi que dans toute autre information ... dans les meilleurs délais un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie contractante ... concernée. Les Parties contractantes indiquent que les informations sont fournies dans l'objectif ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

3. Resolution Resolution 33/XXX (2011)

   Transmission d'informations sur les navires de l'État du pavillon aux centres de coordination ... d'informations sur les navires de l'État du pavillon aux centres de coordination du sauvetage en mer Espèces ... de pêche1 battant leur pavillon à transmettre, les coordonnées et autres informations pertinentes ...

   Resolution : 33/XXX (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   aux meilleures informations scientifiques disponibles, Consciente des mesures déjà prises par la CCAMLR ... scientifique, fondée sur les meilleures informations scientifiques disponibles, pour déterminer si ... des informations et une première évaluation, sur la base du formulaire de l'annexe 22-06 ... , d'autres informations dont il disposerait, y compris des informations sur d'autres pêcheries de la région ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   aux meilleures informations scientifiques disponibles, Consciente des mesures déjà prises par la CCAMLR ... informations scientifiques disponibles, pour déterminer si, sur la base de l'historique de la pêche de fond ... scientifique et à la Commission des informations et une première évaluation, sur la base du formulaire ... , pour ses évaluations, d'autres informations dont il disposerait, y compris des informations sur d'autres pêcheries ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   aux meilleures informations scientifiques disponibles, Consciente des mesures déjà prises par la CCAMLR ... sur les meilleures informations scientifiques disponibles, pour déterminer si, sur la base de l'historique ... de fond soumet au Comité scientifique et à la Commission des informations et une première évaluation ... . Le Comité scientifique pourrait utiliser, pour ses évaluations, d'autres informations dont il disposerait ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   aux meilleures informations scientifiques disponibles, Consciente des mesures déjà prises par la CCAMLR ... sur les meilleures informations scientifiques disponibles, pour déterminer si, sur la base de l'historique ... de pêche de fond soumet au Comité scientifique et à la Commission des informations et une évaluation ... de pêcher. Dans ces informations figureront également les mesures d'atténuation proposées par la Partie ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   aux meilleures informations scientifiques disponibles, Consciente des mesures déjà prises par la CCAMLR ... feront l'objet d'une évaluation par le Comité scientifique, fondée sur les meilleures informations ... scientifique et à la Commission des informations et une évaluation préliminaire, sur la base du formulaire ... le 1er juin précédant la saison pendant laquelle elle a l'intention de pêcher. Dans ces informations ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   aux meilleures informations scientifiques disponibles, Consciente des mesures déjà prises par la CCAMLR ... informations scientifiques disponibles, pour déterminer si, sur la base de l'historique de la pêche de fond ... scientifique et à la Commission des informations et une première évaluation, sur la base du formulaire ... , pour ses évaluations, d'autres informations dont il disposerait, y compris des informations sur d'autres pêcheries ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

    en outre que la Commission devrait être informée, de façon responsable, ouverte, transparente et non ... discriminatoire, de toutes les informations disponibles susceptibles d'éclairer ses travaux visant ... des Parties contractantes de notifier et d'informer le secrétariat des cas possibles de non-conformité et d'y ... de conformité, chaque Partie contractante fournit, dans la colonne « Informations supplémentaires ...

    Conservation Measure : 10-10 (2016)

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