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1. Règlement Financier

   de la Commission et des dépenses de la Commission et du Comité scientifique et de tous organes subsidiaires ... les organes subsidiaires établis conformément à la Convention ; b) Les contributions versées ... de la Commission, du Comité scientifique, de leurs organes subsidiaires et du personnel de la Commission, fixe ... nécessaires pour couvrir le financement des activités de l'organisation au quotidien dans le cas d'une ...

   Document : Site Section: Publications

2. Resolution Resolution 33/XXX (2011)

   établis par chaque État avec l'Organisation maritime internationale (OMI), particulièrement dans le Plan ...

   Resolution : 33/XXX (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

   . 7. Le secrétariat fournit à la Commission et à ses organes subsidiaires compétents des informations sur les écarts ...

   Conservation Measure : 21-03 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   dans le cadre des accords et organes qui constituent le système du Traité sur l'Antarctique, Rappelant ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   et à ses organes subsidiaires compétents des informations sur les écarts importants entre les notifications ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   et à ses organes subsidiaires compétents des informations sur les écarts importants entre les notifications ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   et à ses organes subsidiaires compétents des informations sur les écarts importants entre les notifications ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   et à ses organes subsidiaires compétents des informations sur les écarts importants entre les notifications ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

9. Resolution Resolution 5/VIII (1989)

   Protection of Seabirds from Incidental Mortality Arising from Longline Fishing Adopted at meeting:  CCAMLR-VIII Period in Force:  1989- 1990

   Resolution : 5/VIII (1989)

10. SG-ASAM-16

    organiser ). If you do not provide your details by the deadline, access to the venue cannot be guaranteed ...

    Meeting

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