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Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

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  1. Day 2 - Session 3 - Transnational Organized Fisheries Crime - Eve de Conning

    { Transnational  organized fisheries  crime Eve de ...

    Document : Site Section: Compliance

  2. Parcourir les mesures de conservation

    Type- Any- Conservation Measure Resolution Category- Any- 10- Compliance 20- General Fishery Matters 21- Notifications 22- Gear regulations 23- Data reporting 24- Research and experiments 25- Minimisation of incidental mortality 26- Environmental protection 30- Fishery Regulations 31- General

    Page : Site Section: Conservation and Management

  3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

    que celles de la Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (OAA) et autres ... , à compter de leur réception, et le plus tôt possible, à l'Etat du pavillon du navire et aux organisations ... et aux organisations régionales pertinentes des pêches pour renforcer la coopération entre la CCAMLR ... et ces organisations dans le dessein de prévenir, dissuader et éliminer la pêche INN. 24. Le secrétaire exécutif ...

    Conservation Measure : 10-07 (2006)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

    de quatre chiffres composé des deux chiffres du code du pays, émis par l'Organisation internationale ... par des Membres, par la Commission ou le Comité scientifique et leurs organes subsidiaires ... . C3. Le secrétaire exécutif encourage les Parties non contractantes souhaitant coopérer ... par ses navires transbordant Dissostichus spp. et ses armements, en fonction des directives des organes ...

    Conservation Measure : 10-05 (2013)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

    composé des deux chiffres du code du pays, émis par l'Organisation internationale de normalisation (ISO ... , par la Commission ou le Comité scientifique et leurs organes subsidiaires, ou par le secrétariat. Les propositions ... de la Commission. C3. Le secrétaire exécutif encourage les Parties non contractantes à prendre contact ... . et ses armements, en fonction des directives des organes compétents et communiquer à la CCAMLR les actions prises ...

    Conservation Measure : 10-05 (2008)

  6. f-sc-xii-a6.pdf

    download attachment application/pdf attached to:WG-CEMP-93

    Meeting Report : WG-CEMP-93

  7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

    composé des deux chiffres du code du pays, émis par l'Organisation internationale de normalisation (ISO ... , par la Commission ou le Comité scientifique et leurs organes subsidiaires, ou par le secrétariat. Les propositions ... de la Commission. 10-05 C3. Le secrétaire exécutif encourage les Parties non contractantes souhaitant ... par les organes compétents, et communiquer à la CCAMLR les actions prises contre ces armements. C8. Le SCIC ...

    Conservation Measure : 10-05 (2018)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

    composé des deux chiffres du code du pays, émis par l'Organisation internationale de normalisation (ISO ... , par la Commission ou le Comité scientifique et leurs organes subsidiaires, ou par le secrétariat. Les propositions ... de la Commission. 10-05 C3. Le secrétaire exécutif encourage les Parties non contractantes souhaitant ... . et ses armements, déterminées par les organes compétents, et communiquer à la CCAMLR les actions prises contre ...

    Conservation Measure : 10-05 (2017)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

    par l'Organisation internationale de normalisation (ISO), suivis des deux derniers chiffres de l'année pour laquelle ... , par la Commission ou le Comité scientifique et leurs organes subsidiaires, ou par le secrétariat. Les propositions ... de la Commission. 10-05 C3. Le secrétaire exécutif encourage les Parties non contractantes souhaitant ... des organes compétents, et communiquer à la CCAMLR les actions prises contre ces armements. C9. Le SCIC ...

    Conservation Measure : 10-05 (2016)

  10. f-cc-xxi-a5-appIII.pdf

    ... au public, de consulter les organisations internationales pour qu'elles donnent leur opinion sur le type ... de données dont elles pourraient avoir besoin pour leurs travaux. Coopération avec des organisations ... et les organisations internationales susceptibles d'aider la Commission. Il pourrait s'avérer utile, par exemple ... de continuer à coopérer avec la FAO et les organisations régionales de gestion de la pêche (ORGPdownload attachment application/pdf attached to:CDS Informal Group

    Meeting Report : CDS Informal Group

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