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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   de la performance d'engins de pêche figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque ... de pêche figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque de référence ... écologique figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque de référence ... sous forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   de la performance d'engins de pêche figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque ... référence à d'autres descriptions de la performance d'engins de pêche figurant dans des documents déjà ... écologique figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque de référence ... forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin de la pose ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1991/92

   document dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission conformément à l'article ... de remplir ses fonctions en vertu de l'article M, adopte, par le présent document, la mesure ...

   Document : Site Section: Publications

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   ), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre ... on dispose d'une documentation suffisante. 3. Lorsqu'une Partie contractante est avisée que des navires ... en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) et les invite à communiquer ... précédente de la CCAMLR et toutes preuves ou informations documentées reçues depuis cette réunion à l'égard ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   ), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre ... on dispose d'une documentation suffisante. 3. Lorsqu'une Partie contractante est avisée que des navires ... en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) et les invite à communiquer ... précédente de la CCAMLR et toutes preuves ou informations documentées reçues depuis cette réunion à l'égard ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   ), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre ... on dispose d'une documentation suffisante. 3. Lorsqu'une Partie contractante est avisée que des navires ... en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) et les invite à communiquer ... précédente de la CCAMLR et toutes preuves ou informations documentées reçues depuis cette réunion à l'égard ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre autres, dans les rapports ... documentation suffisante. 3. Lorsqu'une Partie contractante est avisée que des navires battant pavillon d'une ... au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) et les invite à communiquer ... à la session annuelle précédente de la CCAMLR et toutes preuves ou informations documentées reçues depuis ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   du Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises ... des îles du Prince Édouard. 4 Ni ce paragraphe, ni les suivants ne s'appliquent aux pêcheries de krill ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   -après. 3. Cette identification sera documentée, entre autres, dans les rapports ayant trait ... par les Etats du port et/ou rapportée des lieux de pêche sur laquelle on dispose d'une documentation ... avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) sont invitées ... à la session annuelle précédente de la CCAMLR et toutes preuves ou informations documentées reçues depuis ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

    -après. 3. Cette identification sera documentée, entre autres, dans les rapports ayant trait ... par les Etats du port et/ou rapportée des lieux de pêche sur laquelle on dispose d'une documentation ... avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) sont invitées ... à la session annuelle précédente de la CCAMLR et toutes preuves ou informations documentées reçues depuis ...

    Conservation Measure : 10-07 (2006)

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