Résultats de la recherche
-
Resolution Resolution 34/XXX (2011)
23/XXIII sur la sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention, encourage ...
Resolution : 34/XXX (2011)
-
Resolution Resolution 34/XXXI (2012)
dans les pêcheries de haute latitude et la résolution 23/XXIII sur la sécurité à bord des navires de pêche ...
Resolution : 34/XXXI (2012)
-
Resolution Resolution 19/XXI (2002)
de leur juridiction ne soutiennent ni ne mènent d'activités de pêche IUU, pas même en prenant un engagement à bord ...
Resolution : 19/XXI (2002)
-
Resolution Resolution 25/XXV (2006)
aux contrôleurs désignés de la CCAMLR l'autorisation de monter à bord et d'inspecter les navires battant ...
Resolution : 25/XXV (2006)
-
Resolution Resolution 9/XI (1992)
et de membres de l'équipage prévu à bord du/des navire(s). 3. i) Un résumé des résultats de toute opération ...
Resolution : 9/XI (1992)
-
Resolution Resolution 22/xxiii (2004)
, paragraphe 6.16; SC-CAMLR-XXI, paragraphes 5.30 à 5.34; CCAMLR-XXII, paragraphe 5.17; SC-CAMLR-XXII ...
Resolution : 22/xxiii (2004)
-
Resolution Resolution 4/V (1986)
around South Orkneys (Statistical Subarea 48.2), pending the entry into force of those measures. To ...
Resolution : 4/V (1986)