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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10

   ............................. 25 Annexe 10-05/A.......................................................................... 30 ... 1 ............................................................................... 208 RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... RÉSOLUTION 30/XXVIII Changement climatique ... de chaque saison* Pêche aux casiers : du 1er décembre au 30 novembre de chaque saison* Mesure ...

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2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09

   (viii) (ix) RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... à la palangre : du 1er mai au 31 août de chaque saison* Pêche aux casiers : du 1er décembre au 30 ... Du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009* 41-04 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire ... exploratoire à la palangre Du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009* 41-05 (2008) Limitation ...

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3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1999/2000

   /A ................................................................................ 30 Certificat de capture de Dissostichus ... à la palangre dans 58.5.2 Dissostichus spp. Du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. Pêche au chalut Mesure ... Electrona carlsbergi Du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000 ou jusqu'à ce que la limite de capture ... Champsocephalus gunnari Du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000 ou jusqu'à ce que la limite de capture ...

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4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2001/02

   par des bords intermédiaires en fuseau selon un rapport de convergence de 1 à 8 de chaque côté, soit seulement ... des bords convergents sous ce même rapport. Elles sont munies d'un orifice à l'extrémité la plus étroite ... ce qu'elle soit arrêtée par la résistance de la maille contre les bords convergents. ARTICLE 3 Sélection ... des mailles à mesurer 1. Les mailles à mesurer doivent former une série de 20 mailles consécutives prises ...

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12

   . ............................ 25 Annexe 10-05/A ........................................................................... 30 ... 1 ............................................................................... 195 RESOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... de la CCAMLR ....... 201 RÉSOLUTION 30/XXVIII Changement climatique ... à la palangre : du 1er mai au 31 août de chaque saison#* Pêcherie aux casiers : du 1er décembre au 30 ...

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6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03

   , 58.4.1, 58.5.1, 58.5.2 (à l'est de 79°20’E) Dissostichus spp. Du 1er décembre 2002 au 30 novembre ... les espèces sauf Dissostichus eleginoides et Champsocephalus gunnari Du 1er décembre 2002 au 30 novembre ... décembre 2002 au 30 novembre 2003. Légine 41-01 (2002)1,2,3 Mesures générales applicables ... Dissostichus spp. Toutes les pêcheries exploratoires Du 1er décembre 2002 au 30 novembre 2003. 41-02 ...

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7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2005/06

   RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ................. 169 ... au casier : 1er décembre 2005 au 30 novembre 2006* 41-03 (2005) Limitation de la pêcherie de Dissostichus ... eleginoides (100 tonnes) Pêcherie à la palangre Du 1er avril au 30 septembre* 41-04 (2005) Limitation ... Dissostichus spp. (910 tonnes) Pêcherie exploratoire à la palangre Du 1er décembre 2005 au 30 novembre 2006 ...

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8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05

   RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... au casier : 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005* 41-03 (1999) Limite de la capture de Dissostichus ... Du 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005* Mesure de conservation Nº Titre Région Espèce ... Du 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005* 41-06 (2004) Limitation de la pêcherie exploratoire ...

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9. Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR

   s'effectuent leurs activités. e) Les contrôleurs jouissent du statut d'officier de bord lorsqu'ils ... sont habilités à monter à bord d'un navire de pêche ou de recherche halieutique dans la zone d'application ... que les contrôleurs à bord effectuent des activités de contrôle conformément à ce système ... également être placés à bord de navires, selon un programme de montée à bord et de descente du navire sujet ...

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10. La Convention sur la Conservation de la Faune et la Flore Marines de l'Antarctique

    des parallèles et des méridiens : 50°S, 0° ; 50°S, 30°E ; 45°S, 30°E ; 45°S, 80°E ; 55°S, 80°E ; 55°S, 150 ... antarctique contre toute forme d'ingérence humaine nuisible. 3. Aux fins de la présente Convention ... de la Commission afin de revoir la mesure de conservation. Lors de cette réunion et dans les 30 jours ... à la visite à bord et à l'inspection par des observateurs et inspecteurs désignés par les membres ...

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