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1. Rapport du Comité d'évaluation de la performance de la CCAMLR

   ...................................................................... 12 2.4.1 Efficacité de la relation entre la CCAMLR et la RCTA en ce qui concerne l'examen ... de pêche et de recherche sont recueillies par la CCAMLR et échangées entre les Membres ... ....................................... 66 3.6.3 Mesure dans laquelle la CCAMLR contrôle les niveaux d'effort de pêche, entre autres ... informel de coopération entre les Membres fondé sur la réciprocité ...

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2. Règlement Financier

   2.1 L'année financière est la période de 12 mois comprise entre le 1er janvier et le 31 décembre ... par des membres de la Commission ou jugés nécessaires ou souhaitables par le secrétaire exécutif. La forme ... , et sous la même forme que le projet de budget, il prépare et présente à tous les membres de la Commission ... à effectuer des virements de crédits entre articles à concurrence de 10 pour cent. Le président du Comité ...

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3. La CCAMLR et ses liens avec le Traité sur l'Antarctique

   et décrit à gros traits les liens entre la Convention CAMLR et le Traité sur l' ... ENTRE LA CCAMLR ET LE TRAITÉ SUR L'ANTARCTIQUE 9. Bien qu'elle ait pris forme sous les auspices ... sur l'Antarctique s'est soldée par l'entrée en vigueur, le 7 avril 1982, de la Convention CAMLR. La Convention ... . 2. Le rapport entre la Convention CAMLR et le Traité sur l'Antarctique et son Protocole relatif ... sur l'Antarctique. Il existe des liens solides entre le Traité sur l'Antarctique et la Convention CAMLR qui a émané ...

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4. Seconde évaluation de la performance de la CCAMLR – Rapport définitif du Comité

   ces obligations. L'échange annuel d'informations entre la RCTA et la CCAMLR, sous la forme de comptes rendus ... .......................................... 30 Recommandation 14 : ...................................................................... 31 ... (Australie) du 25 au 30 juin 2017 et a élu Holly Koehler et Osvaldo Urrutia à la présidence. Le Comité ... qu'il existe des divergences d'opinion entre les membres de la CCAMLR sur les progrès accomplis ...

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989/90

   de convergence de 1 à 8 de chaque côté, soit seulement des bords convergents sous ce même rapport. Elles ... poids ou d'un dynamomètre jusqu'à ce qu'elle s'arrête contre les bords convergents du fait ... former une série de 20 mailles consécutives prises dans le sens de la longueur axiale du filet ... entre le 20 novembre 1989 et le 15 janvier 1990, et entre le l e r avril et le 4 novembre 1990 ...

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6. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides sous-zone 48.4

   . La pêche est limitée au secteur situé entre les latitudes 55°30'S et 57°20'S et les longitudes 25°30 ... par saison et une saison de pêche révisée (du 1er avril au 30 septembre) pour permettre à chaque navire ... , au nord d'un fossé d'eau profonde entre les îles Candlemas et l'île Saunders, afin d'accroître ... 55 S 57 58 30 29 28 27W Subarea 48.4 2526 Figure 1 : Carte générale de la sous-zone 48.4 ...

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7. Statut du Personnel

   du personnel doit être appliqué en tenant dûment compte de l'article 5.1 de l'Accord de siège entre ... par la CCAMLR). Par « contrat de travail », on entend le contrat passé entre un employé de la CCAMLR ... ou universitaire ou une formation professionnelle c) tout enfant handicapé dont la charge principale ... par la CCAMLR. Par « accord de siège », on entend l'accord conclu entre la Commission et le gouvernement ...

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8. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Crozet à l'intérieur de la ZEE française (sous-zone 58.6)

   que les poissons sub-adultes/adultes se déplacent sur de longues distances entre les zones (de Heard à Kerguelen ... et également à Crozet), mais le taux d'échange entre les stocks est encore inconnu. Jusqu'ici, 677 poissons ... 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 4 0 13 1999/00 9 23 26 22 53 16 30 125 75 0 53 25 457 2000/01 72 175 43 73 37 0 0 86 48 41 32 4 611 2001 ... /04 30 42 205 50 18 40 87 74 46 27 0 49 668 2004/05 0 27 253 0 0 47 155 52 22 64 10 94 724 2005/06 30 ...

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9. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides – îles Kerguelen (division 58.5.1)

   - adultes/adultes se déplacent sur de longues distances entre les zones (de Heard à Kerguelen et également ... à Crozet) mais le taux d'échange entre les stocks est encore inconnu. 3. Estimations paramétriques ... pour les années 2003–2007, et d'une interpolation linéaire entre 1 et 1,031 pour les années 2001 et 2002 ... de CPUE baissaient entre 1999 et 2003 et sont restés relativement stables par la suite. L'inclusion ...

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10. Règlement intérieur de la Commission

    entre les réunions, mais un Membre demande un délai pour l'examiner, 30 jours supplémentaires ... la responsabilité essentielle est d'assurer la liaison avec le secrétaire exécutif entre les réunions. Partie II ... à la demande d'un membre de la Commission. En cas de demandes contradictoires entre vote nominal et vote ... se rapportant à toute proposition soumise pendant la période entre réunions peuvent être effectués par courrier ...

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