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1. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie ... de Dissostichus, selon le cas, le numéro de la licence ou du permis délivré au navire. 30 170/XVIII A2 ... : Adresse: Tél: Fax: Espèce : TOP Dissostichus eleginoides, TOA Dissostichus mawsoni Type : WHO entier ... Dissostichus eleginoides, TOA Dissostichus mawsoni Type : WHO entier; HAG étêté et éviscéré; HAT étêté ... :  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2000 ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32-14 (2003)

   à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E ... ) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20 ... 'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E Espèces légine Zones 58.5.2 Saisons toutes Engins tous ... La capture de Dissostichus eleginoides est interdite dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20 ... 'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E à compter du 1er décembre 2003, sauf à des fins scientifiques ...

   Conservation Measure : 32-14 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)

   aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire : i) le Comité scientifique met au point ... (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données, identifiant les données ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIX (2000)

   (63°20'S à 63°35'S, 61°45'W à 62°30'W); et SPA No 16, péninsule Coppermine, île Robert (62°23'S, 59°44 ... /A. 4. Il est convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirera l'attention sur cette mesure de conservation ... (10 x 20 m), près du monument érigé pour commémorer les officiers et l'équipage du navire espagnol ... d'animaux sauvages, surtout lors des périodes de reproduction, ni perturber la faune ou la flore à moins ... Protection of the Cape Shirreff CEMP Site Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000 ...

   Conservation Measure : 82/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2004)

   (63°20'S à 63°35'S, 61°45'W à 62°30'W); et SPA No16, péninsule Coppermine, île Robert (62°23'S, 59°44 ... qui est consigné à l'annexe 91-02/A. 4. Il est convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirera ... la plus élevée de Gaviota Hill (10 x 20 m), près du monument érigé pour commémorer les officiers ... à pied les zones de populations d'animaux sauvages, surtout lors des périodes de reproduction, ni ... Period in Force:  2004- 2009 ...

   Conservation Measure : 91-02 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

   pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte ... la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente ... , le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2016 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l’article IX ... la période où la pêcherie est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la Mesure de conservation suivante ... , en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Aux fins d'application de la présente Mesure ... est considérée comme exploratoire : i) le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

    à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

    Conservation Measure : 21-02 (2004)

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