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1. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

   dans la zone de la Convention. 3. En vertu de l'Article X, il a été convenu que la Commission devrait ... de la Convention La Commission, Rappelant les principes de conservation stipulés à l'Article II ... exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'Article ... Effort and Biological Data Reporting System for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea ... :  CCAMLR-XIV Period in Force:  1995- 1996 ...

   Conservation Measure : 98/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017 ... - 2018 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2014)

   de l'Article II, adopte la présente mesure de conservation : 1. Sous réserve de l’examen visé au paragraphe ... en œuvre de l’article II de la Convention, compte tenu des besoins en ressources des prédateurs terrestres ... Interim distribution of the trigger level in the fishery for Euphausia superba in Statistical ... :  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2016 ...

   Conservation Measure : 51-07 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)

   suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. En règle générale, dès que les emballages ... et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout ... Reduction in Use of Plastic Packaging Bands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993 ...

   Conservation Measure : 63/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIII (1994)

   de gestion, la Mesure de conservation 62KI entre en vigueur le le' mai 1993. 5. En vertu de l'Article ... . 5. Il a été convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation ... Protection of the Cape Shirreff CEMP Site Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994 ...

   Conservation Measure : 82/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   circulaire de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 ... Notifications of intent to participate in a fishery for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2016 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2006 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   de conservation suivante, en vertu de l'Article IX.2 (i) de la Convention : 1. Il est présumé que tout navire ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in Force:  1998- 2001 ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2006)

    d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- 2008 ...

    Conservation Measure : 21-01 (2006)

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