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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

   décrit au paragraphe 3 a) est terminé, à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque ... text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2018 ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... : • raisons pour lesquelles les limites de capture proposées sont conformes à l'Article II de la Convention ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018- 2019 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2017)

   décembre 2017 et le 30 novembre 2018. Capture accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie ... °30'S 07°00'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_4 68°20'S 10°00'E 68°20'S 13°00'E 69°30 ... de recherche 48.6_2 54°00'S 01°00'E 55°00'S 01°00'E 55°00'S 02°00'E 55°30'S 02°00'E 55°30'S 04°00'E 56°30 ... 'S 04°00'E 56°30'S 07°00'E 56°00'S 07°00'E 56°00'S 08°00'E 54°00'S 08°00'E 54°00'S 09°00'E 53°00 ... in Force:  2017- 2018 ... Limits on the exploratory fishery for Dissostichus mawsoni in Statistical Subarea 48.6 in the 2017 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   à fonctionner. Le secrétaire exécutif met ces informations à la disposition des parties contractantes ... , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article IX ... les procédures suivantes immédiatement après le transbordement de 30 170/XIX cette espèce, afin de remplir ... mawsoni Type : WHO entier; HAG étêté et éviscéré; HAT étêté et équeuté; FLT filets; HGT étêté, éviscéré ... :  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)

   (2018)1,2 Protection générale de l'environnement lors d'activités de pêche Espèces toutes Zones ... visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... :  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018- 2019 ...

   Conservation Measure : 26-01 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2018)

   text 24-05 Mesure de conservation 24-05 (2018 ... toutes Saison 2018/19 Engins tous La Commission, Désireuse d'accroître la clarté ... : 1. Pendant la saison 2018/19, les activités de recherche suivantes autorisées chaque saison en vertu ... donnée dans la mesure de conservation 32-01. Tableau 1 : Activités de recherche en 2018/19 ... -XXXVII Period in Force:  2018- 2019 ...

   Conservation Measure : 24-05 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2018)

   text 25-02 Mesure de conservation 25-02 (2018 ... 6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m, ou des lests en acier massif5 d'au moins 5 kg ... Period in Force:  2018- ... Minimisation of the incidental mortality of seabirds in the course of longline fishing or longline ... fishing research in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and ...

   Conservation Measure : 25-02 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   (2018) Procédure d'évaluation de la conformité de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons ... à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2018)

   (2018)1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours ... Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018- 2019 ... Minimisation of the incidental mortality of seabirds and marine mammals in the course of trawl ... fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ...

   Conservation Measure : 25-03 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   text 10-05 Mesure de conservation 10-05 (2018 ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Les définitions suivantes ... contient les informations exigées au paragraphe 15. 20. Si le secrétariat a délivré un CCDSV ... et certificat de capture de Dissostichus spécialement validé à utiliser à partir du 1er février 2018 10 ... :  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018- 2021 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

    de conservation suivante, conformément à l’article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... ces informations dans les statistiques commerciales. 20. Une Partie contractante peut transférer l'intégralité ... , des copies signées des CCD au secrétariat de la CCAMLR qui met à la disposition de toutes les Parties ... à sa disposition, une copie du certificat au secrétariat de la CCAMLR qui le met à la disposition de toutes ... :  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2012 ...

    Conservation Measure : 10-05 (2009)

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