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Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

    à l'Organisation maritime internationale (OMI) et/ou à d'autres organisations compétentes pertinentes, et met ... operating in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in ...

    Conservation Measure : 10-02 (2011)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

    en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2006 ...

    Conservation Measure : 10-07 (2005)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 237/XX (2001)

    2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins ... espèce, quel que soit le nombre de chalutages que cela aura nécessité : i) effectuer au minimum 20 ... une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel sur les campagnes d'évaluation ... les caractéristiques biologiques de 30 individus; lorsque plus de 100 poissons sont capturés, il convient d'utiliser ... eulepidotus and Pleuragramma antarcticum in Statistical Division 58.4.2 in the 2001/02 Season Area:  Division ... Trematomus eulepidotus Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

    Conservation Measure : 237/XX (2001)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2005)

    statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ... , dans la sous-zone statistique 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er avril au 30 septembre à moins ... sont en degrés. Des courbes de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 59 56 55 S 57 58 30 29 28 ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.4 in the 2005/06 ... Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2006 ...

    Conservation Measure : 41-03 (2005)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2006)

    statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ... , dans la sous-zone statistique 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er avril au 30 septembre à moins ... de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 59 56 55 S 57 58 30 29 28 27W Subarea 48.4 2526 ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.4 in the 2005/06 ... Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- 2008 ...

    Conservation Measure : 41-03 (2006)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2012)

    La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de l’Article IX de la Convention : La pêche dirigée ... C h a en o ce p h a lu s a ce ra tu s D is so st ic h u s el eg in o id es D is so st ic h u s sp ... 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E 1,2 Sous-zone 58.6 ... :  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2017 ...

    Conservation Measure : 32-02 (2012)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

    en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- 2008 ...

    Conservation Measure : 10-07 (2006)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

    en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

    Conservation Measure : 10-07 (2008)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)

    suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans les sous ... est interdite du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. La pêche dirigée à la palangre est interdite ... dans la division statistique 58.5.2 du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. 1 À l'exception des eaux adjacentes ... comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... Minimisation of the Incidental Mortality of Seabirds and Marine Mammals in the Course of Trawl ... Fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2003 ...

    Conservation Measure : 173/XVIII (1999)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

    comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30 ... 'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 in the 2001/02 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force ...

    Conservation Measure : 223/XX (2001)

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