Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 32-18 (2006)

   La Commission, Rappelant les objectifs de la Convention, et notamment de son article IX, Considérant ... de l’article IX de la Convention : 1. La pêche dirigée de toute espèce de requin dans la zone ... Conservation of sharks Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- ...

   Conservation Measure : 32-18 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ... exécutif met ces informations à la disposition des parties contractantes qui en feraient la demande ... in Force:  1998- 2001 ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante est tenue ... recommence à fonctionner. Le secrétaire exécutif met ces informations à la disposition des parties ... in Force:  2002- 2004 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2005)

   que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m ; b) cette vitesse minimale ... que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m pour les TDR et la vitesse à laquelle ... :  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2008 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2014)

   : a) en mesurant la vitesse d'immersion en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface ... en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m pour les TDR ... Longline weighting for seabird conservation Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 24-02 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   , la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie ... le VMS recommence à fonctionner. Le secrétaire exécutif met ces informations à la disposition ... in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

   de l'Antarctique. 4. Il a été convenu que, conformément à l'Article X, la Commission signalerait ... de l'Article I;X de la Convention : 1. Lorsqu'un ou plusieurs membres de la Commission menant, ou prévoyant ... à 0,s km environ au nord-est de l'île Seal (Figure 2) à une profondeur proche de 20 m. Pour obtenir ... comprend 20 000 couples reproducteurs qui font leurs nids dans quelque 60 colonies réparties sur toute ... Procedure for according protection to CEMP sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 18/XIII (1994)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2008)

   la vitesse d'immersion en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 ... en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m pour les TDR ... Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2014 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   spp. à souscrire au SDC, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... ) Espèce : TOP (Dissostichus eleginoides), TOA (Dissostichus mawsoni) Type : WHO entier ; HAG étêté ... ) Espèce : TOP (Dissostichus eleginoides), TOA (Dissostichus mawsoni) Type : WHO entier ; HAG étêté ... ) Espèce : TOP (Dissostichus eleginoides), TOA (Dissostichus mawsoni) Type : WHO entier ; HAG étêté ... :  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2015 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

    °W, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50 ... est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°E, plein nord jusqu'à ... le 31 août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard de manière ... le nombre de traits de recherche à 20. Cette troisième série de traits doit être effectuée lors ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... :  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003- 2004 ...

    Conservation Measure : 41-01 (2003)

Pages