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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque des questions de conformité ... Entier WHO Éviscéré GUT Étêté et équeuté HAT Farine MEA Filets FLT Étêté et éviscéré HAG Étêté ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2019 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès ... Entier WHO Éviscéré GUT Étêté et équeuté HAT Farine MEA Filets FLT Étêté et éviscéré HAG Étêté ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention ... échéant, enregistre ces informations dans les statistiques commerciales. 20. Une Partie contractante ... ) Espèce : TOP (Dissostichus eleginoides), TOA (Dissostichus mawsoni) Type : WHO entier ; HAG étêté ... ) Espèce : TOP (Dissostichus eleginoides), TOA (Dissostichus mawsoni) Type : WHO entier ; HAG étêté ... :  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   exposés à l’article II, et qu’elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l’application de la présente mesure ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)

   1988 au 20 novembre 1989 ... du 4 novembre 1988 au 20 novembre 1989 119. Camnne lfexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte ... par la pr6sente mesure de conservation suivante, confo~ment h lrArticle IX de la Convention : La +the dirig6e ... saison f e d e 5 la gche du 1"" avril au 1"" octobre 1989, jusqurau 20 nwembre 1989. Au cours ... mesure de conservation suivante, confo&nt b lrArticle IX de la Convention : La prise de Patagonotothen ...

   Conservation Measure : 11/VII (1988)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2019)

   Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2019/20 ... (2019) Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2019/20 ... Espèces capture accessoire Zone 58.5.2 Saison 2019/20 Engins tous 1. Aucune pêche dirigée d'une ... statistique 58.5.2 pendant la saison de pêche 2019/20. 2. Dans les pêcheries dirigées de la division ... statistique 58.5.2 pendant la saison 2019/20, la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus n'excédera ...

   Conservation Measure : 33-02 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2004)

   : a) en mesurant la vitesse d'immersion en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface ... au moment du test : a) en mesurant la vitesse d'immersion en tant que moyenne du temps que met ... :  CCAMLR-XXIII Period in Force:  2004- 2005 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

    2019/20 ... 2019/20 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2019/20 Engins tous ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2019/20 aux pêcheries nouvelles ... dans les divisions statistiques 58.4.1 et 58.4.3a est interdite pendant la saison 2019/20. 2. Les limites ... est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

    Conservation Measure : 33-03 (2019)

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