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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... pour l'évaluation, pendant la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met ... au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... pour l'évaluation, pendant la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met ... au point (et met à jour chaque année, si besoin est) un Plan de collecte des données qui devrait inclure ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   rendu des résultats de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 ... * Codes de la CCAMLR : Description code CCAMLR Entier WHO Éviscéré GUT Étêté et équeuté HAT Farine ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2012 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)

   toutes Saison à compter de 2018/19 Engins tous La Commission, Désireuse d'accroître ... : 1. Pendant la saison 2018/19, les activités de recherche suivantes autorisées chaque saison en vertu ... Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 24-05 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ... les Parties et, le cas échéant, enregistre ces informations dans les statistiques commerciales. 20 ... ) Espèce : TOP (Dissostichus eleginoides), TOA (Dissostichus mawsoni) Type : WHO entier ; HAG étêté ... ) Espèce : TOP (Dissostichus eleginoides), TOA (Dissostichus mawsoni) Type : WHO entier ; HAG étêté ... :  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...   Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ... : Description code CCAMLR Entier WHO Éviscéré GUT Étêté et équeuté HAT Farine MEA Filets FLT Étêté ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ... : Description code CCAMLR Entier WHO Éviscéré GUT Étêté et équeuté HAT Farine MEA Filets FLT Étêté ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

    , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque ... CCAMLR Entier WHO Éviscéré GUT Étêté et équeuté HAT Farine MEA Filets FLT Étêté et éviscéré HAG ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2015 ...

    Conservation Measure : 10-03 (2014)

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