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1. f-cc-x-a5.pdf

   ... il est possible que son budget nécessite d’être réduit de 10, 20 ou 30%. Le Comité scientifique a déclaré ... à l'Article 10.2 du Règlement financier, sont conformes aux règles énoncées à l’annexe 1 des états financiers ... mention sur les états financiers et a convenu que, conformément à l'article 12.1 du Règlement financier ... , appendice E, paragraphes 20 et 21). 14. Le montant qui serait requis pour financer les indemnités application/pdf attached to:scaf-91

   Meeting Report : scaf-91

2. f-cc-xii-a5.pdf

   ... (Article IV(a)). 16. Le registre avait pour objectif d'identifier les navires de recherche permanents ... . L'Article IV(a) du système de contrôle devrait être amendé en conséquence. 19. Après avoir examiné ... de conservation. 20. Lors de la discussion de cette question, le Comité a estimé que toutes les modifications ... l'adoption d'une version révisée de l'Option III. Conformément à cette version révisée, l'Article IV application/pdf attached to:SCOI-93

   Meeting Report : SCOI-93

3. f-cc-xxiii-a4.pdf

   ... Excédent de l'année précédente 20 200 0 2 954 400 2 984 600 30 200 3 080 300 3 145 000 ... de 20 200 AUD. RECOUVREMENT DES FRAIS 14. Le Comité examine le système de recouvrement des frais ... ont été inscrites dans le projet de budget. 20. Le Comité reconnaît que le déménagement dans ces nouveaux locaux ... jusqu'à ce qu'un Membre en demande la révision. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR 2006 30. Le Comité application/pdf attached to:SCAF-04

   Meeting Report : SCAF-04

4. f-cc-xxviii-a6.pdf

   ... de la pêcherie serait critique. 20. Le DOCEP classe la non-conformité sur une échelle de 1 (négligeable ... de conservation individuelles. Prioritisation des mesures de conservation 30. Le DOCEP note que malgré ... enforcement provisions in 2007/08 Secretariat SCIC-06/10 Identification of key compliance elements application/pdf attached to:DOCEP

   Meeting Report : DOCEP

5. f-cc-xxix-a5.pdf

   ... (CCAMLR-XXIX/14) et la proposition de révision de l'Article 8.2 du règlement financier présentée ... jamais approuvé le placement de ces fonds comme l'exige l'Article 8.2 du règlement financier. 17 ... AUD chaque année, selon les taux d'intérêts prédominants des prochaines années. 135 20 ... , le Royaume-Uni et les États- Unis sur une révision de l'Article 8.2 du règlement financier, et compte tenu application/pdf attached to:SCAF-10

   Meeting Report : SCAF-10

6. f-cc-xxii-a4.pdf

   ... 20. Le Comité recommande à la Commission de confirmer à nouveau qu'elle maintient pour principe ... et de ses groupes de travail a provoqué une hausse des exigences budgétaires. Il s'agit, entre autres, de A$20 000 ... supplémentaire de A$30 000. Autres dépenses possibles 28. Le Comité identifie trois domaines dans lesquels ... et les documents de réunion produits et distribués ou d'en réduire le nombre. CONTRIBUTIONS DES MEMBRES 30 application/pdf attached to:SCAF-03

   Meeting Report : SCAF-03

7. f-cc-xxvi-a4.pdf

   ... de 20 000 AUD du poste "Formation" a été reversé dans le poste "Assurances et Maintenance" pour couvrir ... du C-VMS (CCAMLR-XXVI/4, paragraphe 20). Il prend par ailleurs note des dépenses supplémentaires ... du secrétariat en 2007 (CCAMLR-XXVI/4, paragraphe 20). 14. Le Comité prend note des économies réalisées ... en 2006 (CCAMLR-XXVI, annexe 4, paragraphe 20). Il note par ailleurs que les sommes prélevées application/pdf attached to:SCAF-07

   Meeting Report : SCAF-07

8. f-cc-iv-anD.pdf

   ... . LtAssemb16e G6n6rale des Nations Unies a d6cidcS de consolider 20 points d'ajustement de poste ... des depenses 2 long terme. FPais de reunion 20. Les membres ont examine les differents Blaents du poste ... DE L'APPLICATION DES REGLES FEXATIVES A LA CAISSE DE RETRAITE 30. Le Comit6 a examin6 le rapport du Secrgtaire ... de service 4 Primes de cessation de service en 1987 - Indexmite de cessation de service 30 871 Billets application/pdf attached to:SCAF-85

   Meeting Report : SCAF-85

9. f-sc-vii.pdf

   ... pour la recherche scientifique ....... 19 Besoins en dom6es ......................................... 20 Conseils ... pr6sentGs 5 la Commission ............................. 20 RESSOURCES DE CAWMARS ... .................. 30 Standardisation du modsle dr6chantillomage destin6 au contr6le des proies ... ) . E X A I Y E N D U P R ~ A ~ ~ D E S ~ ~ ....................................... POUR LE COMITE SCIENTIFIQUE 47 Coordination des activit6s sur le terrain pour les saisons 1988/89 et 1989/!30 application/pdf attached to:SC-CAMLR-VII

   Meeting Report : SC-CAMLR-VII

10. f-cc-iii-anE.pdf

    ... aient indique qu'ils pr6fereraient que cet article soit inclus dans une annexe aux comptes. 5. Le Comit6 ... de 1985 a 6t6 augmentse et est pass6e de $223.000 2 $237.000. Indemnit6s de cessation de service 20 application/pdf attached to:SCAF-84

    Meeting Report : SCAF-84

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