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1. Conservation Measure Conservation Measure 119/XX (2001)

   et les divisions; iii) la déclaration par le navire des données de capture conformément aux conditions ...

   Conservation Measure : 119/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 9/VI (1987)

   qu'une estimation de la date A laquelle la capture totale admise est susceptible d'stre atteinte pour cette saison ...

   Conservation Measure : 9/VI (1987)

3. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2018)

   ou avec peu de chances de survie, selon les termes des instructions figurant sur le formulaire « Capture lors ...

   Conservation Measure : 25-03 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   s'appuyant sur l'avis du Comité scientifique, la capture annuelle de tous les taxons (poissons ou non ... de conservation 10-02. 3 Par transbordement, on entend le transfert de ressources marines vivantes capturées ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2019)

   ou avec peu de chances de survie, selon les termes des instructions figurant sur le formulaire « Capture lors ...

   Conservation Measure : 25-03 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   dans la zone de la Convention, et pour lesquelles des limites de capture, saisons de pêche ou restrictions ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   et divisions dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture ... , de les signaler au secrétariat aux termes du Système de déclaration de la capture et de l'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   s'appuyant sur l'avis du Comité scientifique, la capture annuelle de tous les taxons (poissons ou non ... de conservation 10-02. 3 Par transbordement, on entend le transfert de ressources marines vivantes capturées ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   de la Convention, et pour lesquelles des limites de capture, saisons de pêche ou restrictions géographiques ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

    dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture supérieure à zéro ... , de les signaler au secrétariat aux termes du Système de déclaration de la capture et de l'effort ...

    Conservation Measure : 22-06 (2015)

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