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1. Conservation Measure Conservation Measure 215/XIX (2000)

   214/XIX 215/XIX 7. Les crabes capturés par tout ... navire à des fins de recherche font partie intégrante des captures soumises à la limite en vigueur ... pour chaque espèce capturée, et sont déclarés à la CCAMLR chaque année dans le cadre des déclarations STATLANT ... la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant en premier. 3. La pêcherie de crabe ...

   Conservation Measure : 215/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

   Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours ... ) Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours Espèces toutes ... de déclaration de capture et d'effort de pêche, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration ... de ses navires sa capture totale et le total des jours et heures de pêche correspondant à cette période ... et, par câble, télex ou fac-similé, transmettre au secrétaire exécutif la capture globale et les jours ...

   Conservation Measure : 23-02 (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 49/XI (1992)

   Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone 48.3 pour la saison 1992 ... 1. Les captures effectuées au cours des opérations ... , ou des navires ayant une capacité similaire de capture, sont considérées comme faisant partie de toute limite ... de capture. 2. Dans le but de mettre en application la mesure de conservation, la procédure de déclaration ... des captures stipulée dans, la mesure de conservation 511x1 est applicable lorsque, dans une période ...

   Conservation Measure : 49/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

   exclusivement des chaluts, des casiers ou des palangres. Limite de capture 2. La capture totale ... comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ... comprise entre le 1er mai et le 31 août 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... de conservation 25-02 pendant la saison 2004/05. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ...

   Conservation Measure : 41-08 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

   par des navires utilisant exclusivement des chaluts, des casiers ou des palangres. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 est limitée à 2 550 tonnes ... de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Pour les besoins de la pêcherie ... sont les périodes comprises entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque saison, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 41-08 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)

   exclusivement des chaluts, des casiers ou des palangres. Limite de capture 2. La capture totale ... comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ... comprise entre le 1er mai et le 31 août 2007, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison 2005/06. Une limite de capture ...

   Conservation Measure : 41-08 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

   : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant ... la saison 2000/01; ii) le système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche ... carlsbergi et par "espèces des captures accessoires", on entend toutes les espèce de céphalopodes ... -cible", on entend Electrona carlsbergi et par "espèces des captures accessoires", on entend toutes ...

   Conservation Measure : 200/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   par des navires utilisant exclusivement des chaluts, des casiers ou des palangres. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 est limitée à 2 500 tonnes ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Pour les besoins ... saison, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   par des navires utilisant exclusivement des chaluts, des casiers ou des palangres. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 est limitée à 2 500 tonnes ... de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Pour les besoins de la pêcherie ... sont les périodes comprises entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque saison, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2011)

    dirigée de Dissostichus eleginoides pendant les saisons 2011/12 et 2012/13. Limite de capture ... 4. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 2 600 tonnes ... par saison pendant les saisons 2011/12 et 2012/13. La limite de capture est encore subdivisée entre ... de chaque saison, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ...

    Conservation Measure : 41-02 (2011)

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