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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   , le cas échéant, de formuler et de rendre des avis à la Commission sur les niveaux de capture et d'effort ... : i) une description de la capture, de l'effort de pêche et des données connexes, biologiques, écologiques ... de pêche, la région envisagée et les taux de capture maximum proposés pour la saison à venir ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture supérieure à zéro ... , de les signaler au secrétariat aux termes du Système de déclaration de la capture et de l'effort de pêche ... de la capture accessoire ; identification des espèces par le prélèvement d'échantillons et analyse génétique ... un 'X' dans la case correspondante. (b) Présence dans la capture d'organismes associés aux VME (c) Profil acoustique ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   visées dans la mesure de conservation 23-06 sont applicables. 5. Le poids vif total de krill capturé ... de krill capturé mais non remonté à bord dans une catégorie à part. 6. La Commission, après avoir ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

   sont applicables. 5. Le poids vif total de krill capturé et remonté à bord sera déclaré. Il est conseillé ... de déclarer l'estimation du poids vif total de krill capturé mais non remonté à bord dans une catégorie ...

   Conservation Measure : 51-06 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

   visées dans la mesure de conservation 23-06 sont applicables. 5. Le poids vif total de krill capturé ... total de krill capturé mais non remonté à bord dans une catégorie à part. 6. La Commission, après ...

   Conservation Measure : 51-06 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   sur les niveaux de capture et d’effort de pêche souhaitables ainsi que sur les engins de pêche appropriés ... de collecte des données comprend, le cas échéant : i) une description de la capture, de l’effort de pêche ... , y compris les espèces visées, les méthodes de pêche, la région envisagée et les taux de capture maximum ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   sur les niveaux de capture et d'effort de pêche souhaitables ainsi que sur les engins de pêche appropriés ... des données comprend, le cas échéant : i) une description de la capture, de l'effort de pêche ... envisagée et les taux de capture maximum proposés pour la saison à venir ; b) les spécifications ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture supérieure à zéro ... au secrétariat aux termes du Système de déclaration de la capture et de l'effort de pêche (mesures ... que : - Preuves indirectes (observation de la capture accessoire ; identification des espèces par le prélèvement ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 73/XVII (1998)

   La capture de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 pour des objectifs autres que scientifiques ...

   Conservation Measure : 73/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 72/XVII (1998)

    La capture de poissons dans la sous-zone statistique 48.1 pour des objectifs autres que scientifiques ...

    Conservation Measure : 72/XVII (1998)

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