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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   à la Commission sur les niveaux de capture et d'effort de pêche souhaitables ainsi que sur les engins de pêche ... des données comprend, le cas échéant : i) une description de la capture, de l'effort de pêche et des données ... les espèces visées, les méthodes de pêche, la région envisagée et les taux de capture maximum proposés ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 120/XVI (1997)

   . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ... en longueurs des espèces visées et des espèces de capture accessoire de la pêcherie (dernière version ...

   Conservation Measure : 120/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 136/XVI (1997)

   . 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 48.2 est limitée à 429 tonnes au nord de 60 ... norvégien ou sud-africain sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 136/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 209/XIX (2000)

   est autorisé à pêcher. 2. La capture de précaution applicable à Dissostichus eleginoides dans la division ... battant pavillon uruguayen sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution ...

   Conservation Measure : 209/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 188/XVIII (1999)

   préventive de capture de Dissostichus spp. de cette pêcherie exploratoire à la palangre de la division ... dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution applicable à Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.4 ...

   Conservation Measure : 188/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   de capture et d'effort de pêche souhaitables, ainsi que sur les engins de pêche appropriés ... des données comprend, le cas échéant : i) une description de la capture, de l'effort de pêche ... . 4. La Commission détermine chaque année la limite de capture de précaution fixée à un niveau ne dépassant ... et les taux de capture maximum proposés pour la saison à venir ; b) les spécifications6 et la description ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   à la Commission sur les niveaux de capture et d'effort de pêche souhaitables ainsi que sur les engins de pêche ... des données comprend, le cas échéant : i) une description de la capture, de l'effort de pêche et des données ... les espèces visées, les méthodes de pêche, la région envisagée et les taux de capture maximum proposés ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 73/XVI (1997)

   statistique 48.1 La capture de poissons dans la sous-zone 48.1 est interdite, sauf à des fins scientifiques ... spp. dans la sous-zone statistique 48.2 La capture de poissons dans la sous-zone 48.2 est interdite ...

   Conservation Measure : 73/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 72/XVI (1997)

   statistique 48.1 La capture de poissons dans la sous-zone 48.1 est interdite, sauf à des fins scientifiques ... spp. dans la sous-zone statistique 48.2 La capture de poissons dans la sous-zone 48.2 est interdite ...

   Conservation Measure : 72/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

    , le cas échéant, de formuler et de rendre des avis à la Commission sur les niveaux de capture et d'effort ... : i) une description de la capture, de l'effort de pêche et des données connexes, biologiques, écologiques ... de pêche, la région envisagée et les taux de capture maximum proposés pour la saison à venir ...

    Conservation Measure : 21-02 (2010)

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