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1. Conservation Measure Conservation Measure 142/XVI (1997)

   dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.3 est limitée à 455 tonnes ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture de Dissostichus eleginoides ... la limite de capture serait atteinte, les pêcheries fermeraient. 3. Aux fins de ces pêcheries ... sont limitées à un palangrier de chacune de ces parties contractantes. 2. La limite préventive de capture ...

   Conservation Measure : 142/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 202/XIX (2000)

   201/XIX Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries exploratoires des divisions ... statistiques 58.4.1, 58.4.2 et 58.4.3 – saison 2000/01 1. La capture accessoire dans les pêcheries ... division pendant la saison 2000/01. 2. Aux fins de cette mesure, par capture accessoire on entend toute ... à l'une des divisions spécifiées au paragraphe 1. Aux fins des limites de capture accessoire, les raies ...

   Conservation Measure : 202/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

   . dans leurs ports. Le contrôle visera à établir que la capture à débarquer ou à transborder est bien accompagnée ... du certificat de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 170/XVIII, que la capture ... justifiant que le navire a pêché en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR, la capture ... dans la zone de la Convention, et pour lesquelles des limites de capture, saisons de pêche ou restrictions ...

   Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 56/XI (1992)

   de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... de la CCAMLR de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ii échelle précise provenant ... DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ... (bancs Ob et Lena) pour les saisons 1992f93 et 1993194 1. La capture totale de Notothenia squamjFons ...

   Conservation Measure : 56/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)

   La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture ... de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure ... à la fin de la réunion de 1997 de la Commission. 2. La capture totale dfElectrona carlsbergi pendant ... , la capture totale dfElectrona carlsbergi pendant la saison 1996197 ne doit pas excéder 14 500 tonnes ...

   Conservation Measure : 102/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 190/XVIII (1999)

   sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture applicable à cette pêcherie exploratoire ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique ... fermerait. 3. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 88.1 est limitée ... de 65°S s'applique à la capture, ainsi qu'il est défini à l'annexe 182/B de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 190/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 76/XIII (1994)

   de la Commission en 19%. MESURE DE CONSERVATION 77/XIII Limite de la capture de Dissostichus elegirzoides ... dans la sous-zone statistique 48.4 pour la saison 1994195 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ... préventives de capture de Charnpsocephalus gunnari et de Dissostichus eleginoides dans la division 58.5.2 ...

   Conservation Measure : 76/XIII (1994)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   est une pêcherie d'une espèce donnée, capturée selon une méthode particulière dans une sous-zone statistique ... donnée de capture et d'effort de pêche; ou iii) la moindre donnée de capture et d'effort de pêche ... les espèces visées, les méthodes de pêche, la région protégée et le niveau minimum de capture nécessaire ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2006)

   est une pêcherie d'une espèce donnée, capturée selon une méthode particulière dans une sous-zone statistique ... ) la moindre donnée de capture et d'effort de pêche ; ou iii) la moindre donnée de capture et d'effort ... et le niveau minimum de capture nécessaire pour assurer la viabilité de la pêcherie ; ii) des informations ...

   Conservation Measure : 21-01 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

    espèce donnée, capturée selon une méthode particulière dans une sous-zone ou division statistique ... d'évaluation/de recherche ou des campagnes exploratoires ; ou ii) la moindre donnée de capture et d'effort ... de pêche ; ou iii) la moindre donnée de capture et d'effort de pêche pour les deux dernières saisons ... , la région envisagée et les taux de capture maximum proposés pour la saison à venir ; b) des informations ...

    Conservation Measure : 21-01 (2008)

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