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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   du Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ... du contenu d'un certificat de capture de Dissostichus (CCD). 19. Le secrétariat de la CCAMLR place ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent acte, la mesure ... du contenu d'un certificat de capture de Dissostichus (CCD). 19. Le secrétariat de la CCAMLR place ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure ... de capture de Dissostichus (CCD). 19. Le secrétariat de la CCAMLR place une liste des navires soumettant ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'article XXIV de la Convention ... dans la zone de la Convention et importé sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures ... certificat de capture de Dissostichus (CCD) ; ou iv) le soutien des activités de recherche et de sauvetage ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions de l’article XXIV de la Convention ... dans la zone de la Convention et importé sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures ... VMS d'un navire de pêche par rapport aux informations contenues sur un certificat de capture ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions de l’article XXIV de la Convention ... dans la zone de la Convention et importé sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures ... de capture de Dissostichus (CCD) afin de vérifier lesdites informations. Ce faisant, le secrétariat notera ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

   décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale ... . 2. Dans la sous-zone statistique 48.3 la pêcherie de Champsocephalus gunnari ferme si la capture accessoire ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ...

   Conservation Measure : 193/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)

   de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 La Commission adopte ... comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... , la capture totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 1999/2000 est limitée à 14 500 tonnes ... 'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant ...

   Conservation Measure : 173/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   ) La capture de Lepidonotothen squamifrons dans la division 58.4.4 est interdite, sauf à des fins ... 1997198 1. La capture totale de Champsocephalus gunnari sur le plateau de l'île Heard est limitée à 900 ... tonnes pendant la saison de pêche 1997198. 2. La pêche cesse si la capture accessoire ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 132BNI (autres espèces) atteint sa limite de capture ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 189/XVIII (1999)

    préventive de capture de Dissostichus spp. de cette pêcherie exploratoire à la palangre de la division ... dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution applicable à Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.4 ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture applicable à cette pêcherie exploratoire ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique ...

    Conservation Measure : 189/XVIII (1999)

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