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1. Conservation Measure Conservation Measure 101/XV (1996)

   Limite de la capture de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 pour la saison ... de la capture de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 pour la saison 1996197 ... 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 est limitée à 28 tonnes ... de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 101/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 ... DE CONSERVATION 153/XVII Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique ... suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... -zone statistique 48.3 la pêcherie de Champsocephalus gunnari ferme si la capture accessoire ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 201/XIX (2000)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries exploratoires des divisions ... 201/XIX Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries exploratoires des divisions ... statistiques 58.4.1, 58.4.2 et 58.4.3 – saison 2000/01 1. La capture accessoire dans les pêcheries ... division pendant la saison 2000/01. 2. Aux fins de cette mesure, par capture accessoire on entend toute ... à l'une des divisions spécifiées au paragraphe 1. Aux fins des limites de capture accessoire, les raies ...

   Conservation Measure : 201/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2001/02 1. La présente ... de conservation spécifiques. 2. La capture accessoire de toute espèce autre que Macrourus spp. est limitée ... et de la sous-zone statistique 88.1 au sud de 65°S, et de la division statistique 58.4.3b, la capture ... accessoire de toute espèce est limitée à 50 tonnes; et • dans les autres SSRU, la capture accessoire ...

   Conservation Measure : 228/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2016)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ...

   Conservation Measure : 33-03 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   dont la limite de capture est actuellement nulle, Reconnaissant l'importance historique et actuelle ... des conditions suivantes : i) La limite de capture de base dans la zone spéciale de recherche correspondra ... à 15% de la limite de capture totale, combinée pour la sous-zone statistique 88.1 et les SSRU 882 ... A–B, pour la saison. ii) La limite de capture dans la zone spéciale de recherche pour la saison de pêche 2020/21 ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)

   . 2. La limite préventive de capture de Dissostichus eleginoides dans ces pêcheries exploratoires de la sous ... -zone statistique 58.7 est limitée à 312 tonnes. Dans le cas où cette limite de capture serait atteinte ... dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.1 est limitée à 338 tonnes ... exploratoire des navires battant pavillon australien. La 46 capture totale de Dissostichus spp., pendant ...

   Conservation Measure : 144/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention ... dans la zone de la Convention et importé sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures ... du contenu d'un certificat de capture de Dissostichus (CCD). 19. Le secrétariat de la CCAMLR place ... la transmission de ces relevés et messages VMS. Par la suite, les informations en rapport avec la capture ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   contractantes en vertu du Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ... du contenu d'un certificat de capture de Dissostichus (CCD). 19. Le secrétariat de la CCAMLR place ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

    contractantes en vertu du Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ... du contenu d'un certificat de capture de Dissostichus (CCD). 20. Le secrétariat de la CCAMLR place ...

    Conservation Measure : 10-04 (2006)

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