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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   . 1. Application générale a) Les captures de tout navire à des fins de recherche seront prises en compte ... dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée et seront déclarées à la CCAMLR sur les fiches ... STATLANT annuelles. b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR ... sont applicables lorsque la capture d'une période de déclaration spécifiée dépasse cinq tonnes, sauf si ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   . 1. Application générale : a) Les captures de tout navire à des fins de recherche seront prises en compte ... dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée et seront déclarées à la CCAMLR sur les fiches ... STATLANT annuelles. b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR ... sont applicables lorsque la capture d'une période de déclaration spécifiée dépasse cinq tonnes, sauf si ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout navire ... à des fins de recherche seront déduites des limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée ... et seront déclarées à la CCAMLR dans les fiches STATLANT annuelles. b) Les systèmes de déclaration de la capture ... et de l'effort de pêche de la CCAMLR sont applicables lorsque la capture d'une période de déclaration spécifiée ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2003)

   de la Convention, il existe également un risque élevé que les oiseaux de mer se fassent capturer pendant ... , soit élevé (niveau de risque 4 ou 5) à l'égard de la capture accidentelle d'oiseaux de mer. Ces régions ... 58.5.1 et 58.5.2. 9. Il convient de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours ... du soleil (pour réduire la pris e d'appâts par les pétrels à menton blanc et la capture de ces oiseaux ...

   Conservation Measure : 25-02 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2005)

   de la zone de la Convention, il existe également un risque élevé que les oiseaux de mer se fassent capturer ... , soit élevé (niveau de risque 4 ou 5) à l'égard de la capture accidentelle d'oiseaux de mer. Ces régions ... 58.5.1 et 58.5.2. 9. Il convient de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours ... en danger la vie des oiseaux concernés. 10. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture ...

   Conservation Measure : 25-02 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)

   de la zone de la Convention, il existe également un risque élevé que les oiseaux de mer se fassent capturer ... 4 ou 5) à l'égard de la capture accidentelle d'oiseaux de mer. Ces régions sont constituées, à l'heure actuelle ... . 9. Il convient de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours des opérations de pêche ... des oiseaux concernés. 10. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture accidentelle peuvent ...

   Conservation Measure : 25-02 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2008)

   de la zone de la Convention, il existe également un risque élevé que les oiseaux de mer se fassent capturer ... de risque 4 ou 5) à l'égard de la capture accidentelle d'oiseaux de mer. Ces régions sont constituées ... et 58.5.2. 10. Il convient de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours des opérations ... la vie des oiseaux concernés. 11. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture ...

   Conservation Measure : 25-02 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2018)

   de la Convention, il existe également un risque élevé que les oiseaux de mer se fassent capturer pendant ... 4 ou 5) à l'égard de la capture accidentelle d'oiseaux de mer. Ces régions sont constituées, à l'heure actuelle ... la remontée des palangres. 10. Il convient de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours ... en danger la vie des oiseaux concernés. 11. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture ...

   Conservation Measure : 25-02 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2014)

   de la Convention, il existe également un risque élevé que les oiseaux de mer se fassent capturer pendant ... de risque soit modéré à élevé, soit élevé (niveau de risque 4 ou 5) à l'égard de la capture accidentelle ... de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours des opérations de pêche à la palangre ... . 11. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture accidentelle peuvent être testées ...

   Conservation Measure : 25-02 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2015)

    de la Convention, il existe également un risque élevé que les oiseaux de mer se fassent capturer pendant ... de risque soit modéré à élevé, soit élevé (niveau de risque 4 ou 5) à l'égard de la capture accidentelle ... de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours des opérations de pêche à la palangre ... . 11. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture accidentelle peuvent être testées ...

    Conservation Measure : 25-02 (2015)

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