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1. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

   1 et 2 de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... biologiques établi par la mesure de conservation 98EIV est applicable aux captures de Champsocephalus gunnari ... de la CCAMLR de déclaration des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise provenant ... contractante ne transmettrait pas au secrétaire exécutif les données de capture et d'effort de pêche à échelle ...

   Conservation Measure : 98/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   , les captures à bord et toute autre question, telles que les informations provenant d'un VMS1 ... , à moins que le navire n'établisse que le poisson a été capturé soit en dehors de la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIX (2000)

   . 5 29/XIX 8. Il convient de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours des opérations ... du soleil (pour réduire la prise d'appâts par les pétrels à menton blanc et la capture de ces oiseaux ...

   Conservation Measure : 29/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

   La présente mesure de conservation a été adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : 1. La capture ... des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation ... de déclaration des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise provenant des pêcheries ... ou de mammifères marins de chaque espèce capturés et relâchés ou tués. Elle transmet ces données au secrétaire ...

   Conservation Measure : 81/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2002)

   . 8. Il convient de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours des opérations de pêche ... (pour réduire la prise d'appâts par les pétrels à menton blanc et la capture de ces oiseaux). 5 Les lignes ...

   Conservation Measure : 25-02 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)

   pavillon australien. 2. La capture totale de Dissostichus spp., pendant la saison 1998/99, prise ... , soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant le premier. 4. Tout ... de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période ... . ne sera menée. ii) La capture accessoire de toute espèce de poisson autre que Dissostichus spp. ne doit ...

   Conservation Measure : 167/XVI (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)

   : i) les déchets d'usine4 ii) les rejets de la pêche5. 10. Les poissons ou autres organismes capturés pendant ... figurant sur le formulaire « Capture lors d'un virage observé » du carnet de l'observateur de la pêche ... à la palangre (logbook). 6 Selon les termes des instructions figurant sur le formulaire « Capture lors d'un ...

   Conservation Measure : 26-01 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2010)

   les captures nulles, pour toutes les lignes devront être déclarés dans les données à échelle précise ...

   Conservation Measure : 22-07 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)

   de ces segments, y compris les captures nulles, pour toutes les lignes devront être déclarés dans les données ...

   Conservation Measure : 22-07 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

    les captures nulles, pour toutes les lignes devront être déclarés dans les données à échelle précise ...

    Conservation Measure : 22-07 (2009)

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