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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... )1,2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... 2018/19 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2018/19 Engins tous ... ou exploratoires, à l'exception des cas relevant de limites de capture accessoire spécifiques. La pêche dirigée ... de capture applicables à toutes les captures accessoires sont définies à l'annexe 33-03/A. Dans ces limites ...

   Conservation Measure : 33-03 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 6 8 m Limite de la capture ... , la capture accessoire de Notoihenia gibberifrons ne doit pas dépasser 1 470 tonnes; celle de Chaenocephalus ... aceratus, 2 200 tonnes; et les captures accessoires de Pseudochaenichth-ys georgianus, Notothenia rossii ... (2) (g) de la Convention. 2. La capture totale de Dissostichrcs eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ...

   Conservation Measure : 69/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)

   : i) les déchets d'usine3 ii) les rejets de la pêche4. 7. Les poissons ou autres organismes capturés pendant ... ou avec peu de chances de survie, selon les termes des instructions figurant sur le formulaire « Capture lors ... les termes des instructions figurant sur le formulaire « Capture lors d'un virage observé » du carnet ...

   Conservation Measure : 26-01 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

   . 5 . Tous les efforts possibles doivent être déployés pour que les oiseaux capturés vivants au cours ... la prise d'appâts par les pétrels à menton blanc et la capture de ces oiseaux). Les lignes de banderoles ...

   Conservation Measure : 29/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... )1,2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... 2019/20 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2019/20 Engins tous ... ou exploratoires, à l'exception des cas relevant de limites de capture accessoire spécifiques. La pêche dirigée ... de capture applicables à toutes les captures accessoires sont définies à l'annexe 33-03/A. Dans ces limites ...

   Conservation Measure : 33-03 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

   dans toute sous-zone statistique ou division cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite ... de capture spécifiée 1 et cette sous-zone ou division reste alors fermée à la pêche pour le restant ... de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ... de l’application du paragraphe 2 ci-dessus : i) aux fins de la déclaration des données de capture et d’effort ...

   Conservation Measure : 51-04 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

   dans toute sous-zone statistique ou division cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite ... de capture spécifiée 1 et cette sous-zone ou division reste alors fermée à la pêche pour le restant ... de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ... au paragraphe 2 ci-dessus : i) aux fins de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 51-04 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

   les captures déclarées atteignent la limite de capture spécifiée1 et cette sous-zone ou division reste alors ... fermée à la pêche pour le restant de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée ... de la déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un trait ... contractantes prenant part à ces pêcheries d'une part, dès que la capture totale de Euphausia superba combinée ...

   Conservation Measure : 51-04 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2013)

   dans toute sous-zone statistique ou division cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite ... de capture spécifiée1 et cette sous-zone ou division reste alors fermée à la pêche pour le restant ... de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ... au paragraphe 2 ci-dessus : i) aux fins de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 51-04 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2009)

    les captures déclarées atteignent la limite de capture spécifiée1 et cette sous-zone ou division reste alors ... fermée à la pêche pour le restant de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée ... de la déclaration des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un trait ... contractantes prenant part à ces pêcheries d'une part, dès que la capture totale de Euphausia superba combinée ...

    Conservation Measure : 51-04 (2009)

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