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1. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   de pêche, captures à bord et toute autre question, telles que les informations provenant d'un VMS1 ... que le navire n'établisse que le poisson a été capturé soit en dehors de la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)

   et la quantité des captures et autres marchandises, telles que les réserves de nourriture et de carburant ...

   Conservation Measure : 10-09 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 166/XVII (1998)

   battant pavillon australien. 2. La capture totale de Dissostichus spp., pendant la saison 1998/99 ... , soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant le premier. 4. Tout ... de l'application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... . ne sera menée. ii) La capture accessoire de toute espèce de poisson autre que Dissostichus spp. ne doit ...

   Conservation Measure : 166/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

   . Limite de capture 2. La limite de capture de précaution de Dissostichus spp. dans la sous-zone ... le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Capture accessoire 4. La capture accessoire ... dans cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture ... sont remplies. 6. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois (3) oiseaux de mer pendant ...

   Conservation Measure : 41-04 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 229/XX (2001)

   de capture 2. La limite de capture de précaution de Dissostichus spp. dans la sous- zone statistique 48.6 ... où l'une des deux limites serait atteinte, la pêcherie en question fermerait. Capture ... accessoire 4. La capture accessoire dans cette pêcherie doit être réglementée conformément à la mesure ... de conservation 228/XX. Réduction de la capture accidentelle 5. La pêcherie exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 229/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 37/X (1991)

   menant des activitbs de pêche dans la région la capture totale effectuée pendant la p6riode ... de déclaration, la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'li cette date, ainsi qu'une estimation ... de la date laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison en cours ... . L'estimation est fondée sur une projection de la tendance des taux de capture journaliers calculée ...

   Conservation Measure : 37/X (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 221/XX (2001)

   utilisant exclusivement des palangres et des casiers. Limite de capture 2. La capture totale ... et le 31 août 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait ... . Capture accessoire 4. La capture accessoire de crabe sera déduite de la limite de capture ...

   Conservation Measure : 221/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)

   contractantes menant des activités de pêche dans la région la capture totale effectuée pendant la période ... de déclaration, la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date, ainsi qu'une estimation ... de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible d'être atteinte pour la saison en cours ... . L'estimation est fondée sur une projection de la tendance des taux de capture journaliers calculée ...

   Conservation Measure : 52/XI (1992)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2009)

   . À tout moment, un seul navire est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture 2. La limite ... de capture de précaution de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.6 est fixée, pour la saison ... novembre 2010. Capture accessoire 4. La capture accessoire dans cette pêcherie est réglementée ... conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle 5. La pêche ...

   Conservation Measure : 41-04 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2010)

    . À tout moment, un seul navire est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture 2. La limite ... de capture de précaution de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.6 est fixée, pour la saison ... de pêche de 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre 2011. Capture ... accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

    Conservation Measure : 41-04 (2010)

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