Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2009)

   58.5.2 situés en dehors des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale ... . 5. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ...

   Conservation Measure : 42-02 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

   des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... jours 2 au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari ... de petite taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite ...

   Conservation Measure : 42-02 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2013)

   des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ...

   Conservation Measure : 42-02 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2014)

   des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ...

   Conservation Measure : 42-02 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2015)

   des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10 ... au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite ... taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille ...

   Conservation Measure : 42-02 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2016)

   58.5.2 situés en dehors des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale ... et à 402 tonnes pendant la saison 2017/18. 5. Lorsque dans un trait quelconque, la capture ... nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où ... la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%, on entend le 42-02 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2017)

   58.5.2 situés en dehors des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale ... et à 395 tonnes pendant la saison 2018/19. 5. Lorsque dans un trait quelconque, la capture ... nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où ... la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%, on entend le trajet suivi ...

   Conservation Measure : 42-02 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2018)

   58.5.2 situés en dehors des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale ... et à 320 tonnes pendant la saison 2019/20. 5. Lorsque dans un trait quelconque, la capture ... nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 42-02 10 ... %. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%, on entend ...

   Conservation Measure : 42-02 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2019)

   58.5.2 situés en dehors des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale ... et à 406 tonnes pendant la saison 2020/21. 5. Lorsque dans un trait quelconque, la capture ... nautiques du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où ... la capture accidentelle de Champsocephalus 42-02 gunnari de petite taille a excédé 10%, on entend ...

   Conservation Measure : 42-02 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

    176/XVIII 177/XVIII ii) la capture de Dissostichus ... eleginoides et de toute autre espèce des captures accessoires doit être déclarée; iii) le nombre d'oiseaux ... et de mammifères marins capturés et relâchés, ou tués doit être déclaré par espèce; iv) les observateurs ... des échantillons représentatifs de Dissostichus eleginoides et des espèces de capture accessoire, selon ...

    Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

Pages