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  1. Conservation Measure Conservation Measure 192/XIX (2000)

    la limite de capture de cette espèce fixée pour la sous-zone 48.4, soit encore s'étend jusqu'à la date ... à laquelle est atteinte la limite de capture de cette espèce fixée pour la sous-zone 48.3, par toute mesure ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 122/XVI ...

    Conservation Measure : 192/XIX (2000)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 115/XV (1996)

    ayant des possibilités d'exploitation commerciale si les captures effectuées dans les sous-zones statistiques concernées ...

    Conservation Measure : 115/XV (1996)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 63/XV (1996)

    activités de pêche dans la région la capture totale ... effectuée pendant la période de déclaration, la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'à ... cette date, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible ... des taux de capture journaliers calculés en appliquant des techniques de régression linéaire ...

    Conservation Measure : 63/XV (1996)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 127/XVI (1997)

    de 1998 de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1281XVI Limite de la capture de Dissostichus ... 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 est limitée à 28 tonnes ... , soit la date à laquelle est atteinte la limite de capture de cette espèce fixée pour la sous-zone 48.4 ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ...

    Conservation Measure : 127/XVI (1997)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 178/XVIII (1999)

    Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 1999/00 ... /XVIII Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 1999/2000 ... statistique 58.5.2 pendant la saison de pêche 1999/2000, la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus ... ne doit pas excéder 150 tonnes et la capture accessoire de Lepidonotothen squamifrons ne doit pas excéder ... 80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe ...

    Conservation Measure : 178/XVIII (1999)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

    Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 ... ) Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 Espèce krill Zone ... de conservation 21-03. Limite de capture 2. La capture totale d'Euphausia superba dans la division ... statistique 58.4.2 est limitée à 2,645 millions de tonnes par saison de pêche. 3. La limite de capture ... déclencheur1 4. Tant que la Commission n'aura pas défini la manière de répartir cette limite de capture ...

    Conservation Measure : 51-03 (2008)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 20/IX (1990)

    Limitation de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone 48.3 pour la saison ... de la mesure de conservation 71V : 1. La capture totale de Champsocephalus gunnari pendant la saison 1990/91 ... , la capture accessoire de Notothenia gibberifions ne doit pas excéder 500 tonnes, et la capture accessoire ... la capture accessoire de l'une des esphes citées au paragraphe 2 ci-dessus atteint son niveau maximum ... de capture ou si la capture totale de Champsocephalus gunnari atteint 26 000 tonnes, selon le cas ...

    Conservation Measure : 20/IX (1990)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 35/X (1991)

    Limitation de la capture de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... 35fX Limitation de la capture de Dissostichus eleginoiaes dans la sous-zone statistique 483 ... 7/V : 1 La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 3 500 tonnes ... de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 36 ... du 2 novembre 1991. MESURE DE CONSEWVAP'TON 36% Système de déclaration de capture et d'effort par période ...

    Conservation Measure : 35/X (1991)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

    tant que 10 tonnes de Dissostichus spp. n'auront pas été capturées sur toute concentration rencontrée ... . ii) dès que 10 tonnes de Dissostichus spp. sont capturées sur une concentration, le navire doit ... à chaque concentration découverte sur laquelle 10 tonnes de Dissostichus spp. ou plus ont été capturées ... 'E et 89°E de longitude. 3. La limite préventive de capture de Dissostichus spp. de cette pêcherie ...

    Conservation Measure : 204/XIX (2000)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 94/XIV (1995)

    de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... de la CCAMLR de déclaration des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise provenant ... et de mammifères marins de chaque espèce capturés puis relâchés ou tués. Elle transmet ces données au secrétaire ... ne transmettrait pas au secrétaire exécutif les données de capture et d'effort de pêche à échelle précise ...

    Conservation Measure : 94/XIV (1995)

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