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1. Conservation Measure Conservation Measure 27/IX (1990)

   par trait de chalut requises pour remplir le formulaire de déclaration des données de capture et d'effort ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ... DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 58.4 POUR LA SAISON 199019 1 Les captures totales de N. squamifrons pendant ...

   Conservation Measure : 27/IX (1990)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23/IX (1990)

   en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1 . La capture totale de Dissostichus eleginoides ... des captures décrit dans la mesure de conservation 25/IX est applicable pendant la saison 1990/91, h partir ...

   Conservation Measure : 23/IX (1990)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (1991)

   Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche ... ) Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche Espèces toutes Zones diverses ... de conservation 31-01 le cas échéant : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture ... période de déclaration, toute Partie contractante doit obtenir de chacun de ses navires sa capture ... , transmettre au secrétaire exécutif la capture globale de ses navires avant la fin de la période ...

   Conservation Measure : 23-03 (1991)

4. Conservation Measure Conservation Measure 157/XVII (1998)

   Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 pendant la saison ... DE CONSERVATION 157/XVII Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 pendant ... , la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus ne doit pas excéder 150 tonnes et la capture accessoire ... de Lepidonotothen squamifrons ne doit pas excéder 80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce ... de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle aucune autre limite de capture n'est en vigueur ...

   Conservation Measure : 157/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)

   Limite de la capture accessoire de Notothenia gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... MESURE DE CONSERVATION SO/XI Limite de la capture ... 1992, la capture accessoire de Notothenia gibberifrons ne doit pas dépasser 1 470 tonnes; celle ... de Chaenocephalus aceratus, 2 200 tonnes; et les captures accessoires de Pseudochaenichthys georgianus, Notothenia ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par pbriode de cinq jours La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 50/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22/IX (1990)

   gunnari, la capture accessoire de l'une des es@es citks au paragraphe 2 cidessus exc&de 5% dans un trait ... de conservation, le systéme de déclaration des captures exposé dans la mesure de conservation 25/DC doit être ...

   Conservation Measure : 22/IX (1990)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21/IX (1990)

   gunnari, la capture accessoire de l'une des es@es citks au paragraphe 2 cidessus exc&de 5% dans un trait ... de conservation, le systéme de déclaration des captures exposé dans la mesure de conservation 25/DC doit être ...

   Conservation Measure : 21/IX (1990)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2009)

   la capture de krill dans la zone statistique 48 de telle manière que les populations de prédateurs ... par l’activité de pêche, Reconnaissant qu’il convient d’éviter les captures importantes qui pourraient ... dans les proportions suivantes, correspondant à la capture maximale dans les secteurs cités : Sous-zone 48.1 25 ...

   Conservation Measure : 51-07 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2011)

   2012/13 2013/14 Engins tous La Commission, Notant la nécessité de répartir la capture ... de pêche, Reconnaissant qu’il convient d’éviter les captures importantes qui pourraient atteindre ... provisoirement dans les proportions suivantes, correspondant à la capture maximale dans les secteurs cités ...

   Conservation Measure : 51-07 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

    ou à qui l'autorisation d'entrer dans un port, de débarquer ou de transborder des captures a été refusée en vertu ... que le poisson a été capturé conformément à toutes les mesures de conservation pertinentes de la CCAMLR ... contractantes coopérant avec la Commission en participant au Système de documentation des captures ... de la mesure de conservation 10-03 ; ou iii) a transbordé des captures, pris part à des opérations de pêche ...

    Conservation Measure : 10-07 (2016)

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