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  1. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2008)

    Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1 ... (2008) Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1 Espèce krill ... à l'annexe A de la mesure de conservation 21-03. Limite de capture 2. La capture totale d'Euphausia ... . 3. La limite de capture totale sera répartie entre les deux subdivisions de la division statistique 58.4.1 ... des captures accidentelles 6. Afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux de mer ...

    Conservation Measure : 51-02 (2008)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 28/IX (1990)

    Limite de la capture totale de Notothenia squamifrons dans la division statistique 58.4 (bancs Ob ... par trait de chalut requises pour remplir le formulaire de déclaration des données de capture et d'effort ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ... DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 58.4 POUR LA SAISON 199019 1 Les captures totales de N. squamifrons pendant ...

    Conservation Measure : 28/IX (1990)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 24/IX (1990)

    Limitation de la capture de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1 . La capture totale de Dissostichus eleginoides ... des captures décrit dans la mesure de conservation 25/IX est applicable pendant la saison 1990/91, h partir ...

    Conservation Measure : 24/IX (1990)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

    , de débarquer ou de transborder des captures a été refusée en vertu de la mesure de conservation 10-03 ... que s'il peut établir que le poisson a été capturé conformément à toutes les mesures de conservation ... avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) sont invitées ... ; ou iii) a transbordé des captures, pris part à des opérations de pêche, soutenu ou réapprovisionné ...

    Conservation Measure : 10-07 (2006)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

    , de débarquer ou de transborder des captures a été refusée en vertu de la mesure de conservation 10-03 ... que s'il peut établir que le poisson a été capturé conformément à toutes les mesures de conservation ... avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) sont invitées ... ; ou iii) a transbordé des captures, pris part à des opérations de pêche, soutenu ou réapprovisionné ...

    Conservation Measure : 10-07 (2008)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

    ou à qui l'autorisation d'entrer dans un port, de débarquer ou de transborder des captures a été refusée en vertu ... que le poisson a été capturé conformément à toutes les mesures de conservation pertinentes de la CCAMLR ... avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) sont invitées ... de conservation 10-03 ; ou iii) a transbordé des captures, pris part à des opérations de pêche, soutenu ...

    Conservation Measure : 10-07 (2009)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2010)

    Système de déclaration journalière de capture et d’effort de pêche pour les pêcheries exploratoires ... ) Système de déclaration journalière de capture et d’effort de pêche pour les pêcheries exploratoires ... , par navire, de chaque espèce visée et des espèces des captures accessoires faisant l’objet d’une limite ... de capture dans ce secteur ; ii) dans le cas des pêcheries à la palangre, le nombre d’hameçons dans l’eau ... s’applique une limite de capture donnée. 4. La période de déclaration journalière s’étend de 0h00 UTC ...

    Conservation Measure : 23-07 (2010)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2009)

    Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche pour les pêcheries exploratoires ... DE CONSERVATION 23-07 (2009) Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche ... indiquera : i) le poids vif total, par navire, de chaque espèce visée et des espèces des captures ... accessoires faisant l’objet d’une limite de capture dans ce secteur ; ii) dans le cas des pêcheries ... , ou autre zone ou unité à laquelle s’applique une limite de capture donnée. 4. La période de déclaration ...

    Conservation Measure : 23-07 (2009)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)

    Limite préventive de capture d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.2 ... DE CONSERVATION 4 5 1 ~ 1 Limite préventive de capture d'Euplrausia superba dans la division statistique 58.42 ... La capture totale d'EuphuusU1 superba dans la division statistique 58.4.2 est limitée à 390 000 tonnes ... scientifique. Afin de mettre en application cette mesure de conservation,' les captures seront déclarées ...

    Conservation Measure : 45/XI (1992)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 26/IX (1990)

    par trait de chalut requises pour remplir le formulaire de déclaration des données de capture et d'effort ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ... DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 58.4 POUR LA SAISON 199019 1 Les captures totales de N. squamifrons pendant ...

    Conservation Measure : 26/IX (1990)

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