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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   de débarquer ou de transborder une capture de Dissostichus spp., celle-ci est bien accompagnée du certificat ... de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... . qui ont été capturées dans la zone de la Convention et qui n'ont pas été préalablement débarquées ou transbordées ... contractante interdit au navire de débarquer ou de transborder la capture ou prend d'autres mesures de suivi ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   de débarquer ou de transborder une capture de Dissostichus spp., celle-ci est bien accompagnée du certificat ... de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... . qui ont été capturées dans la zone de la Convention et qui n'ont pas été préalablement débarquées ou transbordées ... de débarquer ou de transborder la capture ou prend d'autres mesures de suivi, de contrôle, de surveillance ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

   la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai (période de reproduction). Limite de capture ... 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 2006/07 ... est limitée à 4 337 tonnes. La capture totale de Champsocephalus gunnari effectuée pendant la période ... , la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons, en nombre ...

   Conservation Measure : 42-01 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   au Comité scientifique de formuler et de fournir des avis à la Commission sur les niveaux de capture ... par le Comité scientifique inclut, le cas échéant : i) une description de la capture, de l'effort de pêche ... visées, les méthodes de pêche, la région envisagée et les taux de capture maximum proposés ... du Prince Edouard MESURE DE CONSERVATION 66lXII Limite de la capture totale de Charnpsocephalus gunnari ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2005)

   par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23 ... avec les limites de capture fixées dans les mesures de conservation 51-01, 51-02 et 51-03. 3. A la fin de chaque ... requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR sur les données de capture et d'effort de pêche à échelle ...

   Conservation Measure : 23-06 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 39/X (1991)

   carlsbergi, la capture accessoire de l'une des espèces citées au paragraphe 4 cidessus excède ... . 8. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ...

   Conservation Measure : 39/X (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2006)

   (s) et technique de pêche : ____________________________________ Niveau de captures prévu (tonnes ... et/ou divisions dans lesquelles la pêche se déroulera : _____________________ Produits à dériver des captures ...

   Conservation Measure : 21-03 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2002)

   de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées à la Commission mensuellement ... les données requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR sur les données de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 23-06 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 14/VIII (1989)

   la capture accessoire de I'une des espèces nommées au paragraphe 2 ci-dessus atteint 300 tonnes ou si ... la capture totale de Champsocephalus gunnari atteint 8 000 tonnes, selon le cas se présentant en premier ... . 4. Si, au cours de la pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari, la capture accessoire de I'une ... des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll sera appliqué pendant la saison 1989190. MESURE ...

   Conservation Measure : 14/VIII (1989)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2004)

    elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément au système de déclaration mensuelle de capture ... le formulaire de la CCAMLR sur les données de capture et d'effort de pêche à échelle précise (Formulaire C1 ...

    Conservation Measure : 23-06 (2004)

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